Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SHREDDOC
AIS SA

Numéro de dépôt :
3321149
Date de dépôt :
21/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/10/2014
SHREDDOC de AIS

Présentation de la marque SHREDDOC

Déposée le 21 octobre 2004 par la Société Anonyme (SA) AIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SHREDDOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-49 du 3 décembre 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AIS domicilié(e) 4, rue de la Vôge,54520 LAXOU - 54520 - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 516 147 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean Charles Morisseau AIS domicilié(e) 24, rue Marc Seguin,75018 PARIS - 75018 - France.

La marque SHREDDOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3321149.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SHREDDOC est expirée depuis le 21 octobre 2014.

AIS a également déposé les autres marques suivantes : WINE AIR , TED LIGHTING , Atelier numerik , diadeis , TED , Kembeli , diadeis , GENER@L IMPRIMEUR


AIS SA - 4, rue de la Vôge,54520 LAXOU - 54520 - France - SIREN 389516147


Jean Charles Morisseau AIS - 24, rue Marc Seguin,75018 PARIS - 75018 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-20

Publication - Publication le 3 déc. 2004 au BOPI 2004-49

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés). Produits de l'imprimerie ; formulaires, questionnaires, enquêtes, fiches et documents structurés destinés à recueillir des informations ; matrices de saisie, blanco ; modèles à compléter de lettres, de factures, de bons, de bordereaux. Machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; ciseaux, massicot, destructeur de documents. Travaux de bureau ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; gestion de fichiers informatiques ; saisie et traitement d'annonces, de fichiers. Restauration (saisie) de documents numériques. Télécommunications, services de transmission sécurisée de données, communication par terminaux d'ordinateurs, communications téléphoniques ; transmission d'informations par voie télématique accessibles par code d'accès ou par terminaux ; informations téléphoniques, télévisées, radiophoniques, en matière de télécommunications, transmission d'informations par téléscripteurs, par satellites, transmission de messages, d'images codées et de services de transmission de données en particulier de transmission par paquet d'informations et d'images, services de transmission de données multimédia. Messageries et courriers électroniques et informatiques, expédition et transmission de dépêches, échange de documents informatisés, échanges électroniques d'informations par télex, télécopieurs ; téléchargement de données ; services de renseignements téléphoniques en matière de télécommunications ; transmission d'informations contenues dans des banques de données et banques d'images, services de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, fourniture d'accès à des moteurs de recherches ; service de connexion à l'Internet ou à des réseaux locaux, services d'accès au réseau interne ou à des réseaux locaux, services de routage et de filtrage d'adresses Internet ; fourniture d'accès à l'Internet par l'intermédiaire de portails ; location d'appareils et d'installations de télécommunication. Stockage, archivage, conservation, et restauration de documents numériques. Scannérisation, numérisation de documents. Conception, élaboration, développement, test, maintenance, mise à jour de logiciels de traitement d'image, de données et de textes d'entreprises ou d'administrations. Saisie, double-saisie, contre-saisie, saisie assistée, saisie structurée, saisie à façon, indexation. Conversion de données et programmes informatiques (autre que conversion physique). Lecture, dictée, transcription, transposition de documents. Contrôle intrinsèque, validation de documents ; contrôle inter documents, contrôle par application de formules, d'algorithmes, de modulo, de croisement de données. Anonymisation, cryptage, compression, codage et encodage de documents. Services de conversion de codes et de formats entre différents types d'images, de données et de textes ; hébergement de sites et location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; conception de sites Internet, Intranet et de bases de données ; élaboration, maintenance et mise à jour d'un moteur de recherche.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.