Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AIS Applied Innovative Solutions
AIS - APPLIED INNOVATIVE SOLUTIONS (société anonyme)

Numéro de dépôt :
99770517
Date de dépôt :
22/01/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
22/01/2009

Présentation de la marque AIS Applied Innovative Solutions

Déposée le 22 janvier 1999 par la Société Anonyme (SA) AIS - APPLIED INNOVATIVE SOLUTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « AIS Applied Innovative Solutions » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-09 du 26 février 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AIS - APPLIED INNOVATIVE SOLUTIONS domicilié(e) Villa Carmel, Parc Technologique du Canal, 14 avenue de l'Europe, 31520 RAMONVILLE SAINT AGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 369 049 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque AIS Applied Innovative Solutions a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99770517.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AIS Applied Innovative Solutions est expirée depuis le 22 janvier 2009.

AIS - APPLIED INNOVATIVE SOLUTIONS a également déposé les autres marques suivantes : XtraDoc


AIS - APPLIED INNOVATIVE SOLUTIONS (société anonyme) - Villa Carmel, Parc Technologique du Canal, 14 avenue de l'Europe, 31520 RAMONVILLE SAINT AGNE - France - SIREN 408369049


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-30

Publication - Publication le 26 févr. 1999 au BOPI 1999-09

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels enregistrés, progiciels ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; périphériques d'ordinateurs, ordinateurs groupés sur un réseau télématique. Enregistrements visuels et audiovisuels multimédia, programmes d'ordinateurs multimédia. Services d'installation, de réparation, et de maintenance (mise à jour) d'ordinateurs, maintenance (réparation) d'ordinateurs. Messagerie électronique, transmission de messages, d'images et de données assistée par ordinateur, services de messagerie en ligne, services de transmission d'informations par ordinateurs groupés sur un réseau, services d'échange électronique de données. Télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs, téléphoniques, télématiques. Ingénierie en informatique ; création (élaboration), réalisation (élaboration), écriture (programmation) partielle ou totale de programmes progiciels ou logiciels pour tous types d'application. Programmation pour ordinateurs. Maintenance de logiciel.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.