Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Ecole d'été XML / SGML
AIS (Advanced Information Systems), société anonyme

Numéro de dépôt :
99771536
Date de dépôt :
25/01/1999
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/01/2009

Présentation de la marque Ecole d'été XML / SGML

Déposée le 25 janvier 1999 par la Société Anonyme (SA) AIS (Advanced Information Systems auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Ecole d'été XML / SGML » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-10 du 5 mars 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AIS (Advanced Information Systems domicilié(e) 18, rue des Glacis, 54000 NANCY - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 514 811 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AIS (Advanced Information Systems) - France.

La marque Ecole d'été XML / SGML a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99771536.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ecole d'été XML / SGML est expirée depuis le 25 janvier 2009.

AIS (Advanced Information Systems a également déposé les autres marques suivantes : Ecole d'Eté XML , BL e-DOCUMENT , ATELIER DE GENIE EDITORIAL A.G.E. , DUAL PRISM , A.I.S


AIS (Advanced Information Systems), société anonyme - 18, rue des Glacis, 54000 NANCY - France - SIREN 389514811


AIS (Advanced Information Systems) - France


Inscription le 7 septembre 2000 - Transmission totale de propriété n°307105 - Publication au BOPI 2000-09-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-28

Publication - Publication le 5 mars 1999 au BOPI 1999-10

Organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation et conduite de séminaires ; organisation et conduite de symposiums ; enseignement.