Ecole d'été XML / SGML
Présentation de la marque Ecole d'été XML / SGML
Déposée le 25 janvier 1999 par la Société Anonyme (SA) AIS (Advanced Information Systems auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Ecole d'été XML / SGML » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-10 du 5 mars 1999.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Ecole d'été XML / SGML a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99771536.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ecole d'été XML / SGML est expirée depuis le 25 janvier 2009.
AIS (Advanced Information Systems a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 7 septembre 2000 - Transmission totale de propriété n°307105 - Publication au BOPI 2000-09-07
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-28
Publication - Publication le 5 mars 1999 au BOPI 1999-10