Ecole d'Eté XML
Présentation de la marque Ecole d'Eté XML
Déposée le 27 janvier 2000 par la Société Anonyme (SA) AIS (Advanced Information Systems auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Ecole d'Eté XML » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-10 du 10 mars 2000.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Ecole d'Eté XML a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3004472.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ecole d'Eté XML est expirée depuis le 27 janvier 2010.
AIS (Advanced Information Systems a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 7 septembre 2000 - Transmission totale de propriété n°307104 - Publication au BOPI 2000-09-07
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-27
Publication - Publication le 10 mars 2000 au BOPI 2000-10