AIS (ADVANCED INFORMATION SYSTEMS) Société anonyme
Numéro de dépôt :
98716165
Date de dépôt :
28/01/1998
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/01/2008
Présentation de la marque DUAL PRISM
Déposée le 28 janvier 1998 par la Société Anonyme (SA) AIS (ADVANCED INFORMATION SYSTEMS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « DUAL PRISM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-11 du 13 mars 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) AIS (ADVANCED INFORMATION SYSTEMS domicilié(e) 18, rue des Glacis, 54000 NANCY - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 514 811 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ADVANCED INFORMATION SYSTEMS SERVICE JURIDIQUE - France.
La marque DUAL PRISM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98716165.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AIS (ADVANCED INFORMATION SYSTEMS) Société anonyme - 18, rue des Glacis, 54000 NANCY - France - SIREN 389514811
ADVANCED INFORMATION SYSTEMS SERVICE JURIDIQUE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-34
Inscription le 29 juin 1998 - Transmission totale de propriété n°257110 - Publication au BOPI 1998-06-29
- Publication au BOPI
Publication - Publication le 13 mars 1998 au BOPI 1998-11
Logiciels, supports pour le traitement de l'information, programmes informatiques, appareils de saisie et de traitement de données.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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