Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BL e-DOCUMENT
AIS (Advanced Information Systems)

Numéro de dépôt :
3046532
Date de dépôt :
09/08/2000
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/08/2010
BL e-DOCUMENT de AIS (Advanced Information Systems

Présentation de la marque BL e-DOCUMENT

Déposée le 9 août 2000 par la société AIS (Advanced Information Systems auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BL e-DOCUMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-37 du 15 septembre 2000.

Le déposant est la société AIS (Advanced Information Systems domicilié(e) Société Anonyme au capital de 4.000.000 francs, Siège social : 18, rue des Glacis, 54000 NANCY - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 516 147 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERGER-LEVRAULT - France.

La marque BL e-DOCUMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3046532.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BL e-DOCUMENT est expirée depuis le 9 août 2010.

AIS (Advanced Information Systems a également déposé les autres marques suivantes : Ecole d'Eté XML , ATELIER DE GENIE EDITORIAL A.G.E. , DUAL PRISM , Ecole d'été XML / SGML , A.I.S


AIS (Advanced Information Systems) - Société Anonyme au capital de 4.000.000 francs, Siège social : 18, rue des Glacis, 54000 NANCY - France - SIREN 389516147


BERGER-LEVRAULT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-02

Publication - Publication le 15 sept. 2000 au BOPI 2000-37

Appareils et instruments d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images et le traitement de l'information ; supports de données magnétiques ; disques acoustiques, disques compacts, disques optiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; programmes d'ordinateurs ; logiciels informatiques ; ordinateurs ; systèmes informatiques et leurs équipements périphériques ; supports de données magnétiques ; supports de données acoustiques ; supports de données optiques. Gestion de fichiers informatiques ; traitement de textes ; gestion de fichiers informatiques ; reproduction de documents multimédias ; systématisation de données dans un fichier central. Communications par terminaux d'ordinateurs, par réseaux de type internet ; transmission de messages et d'images assistées par ordinateur ; services de messagerie électronique par le réseau internet ; services de fournitures d'accès aux réseaux informatiques mondiaux ; élaboration de banques de données ; diffusion de banques de données. Editions et publications de livres, revues, imprimés, documents administratifs, textes ; conduite de formation et d'enseignement, colloques, conférences, congrès. Imprimerie, composition et mises en pages par ordinateurs pour aboutir aux éléments nécessaires à l'imprimerie, photocomposition ; conseil, consultation, assistance (à savoir : conseils techniques en informatique), maintenance (à savoir : mise à jour de logiciels, progiciels) liés à l'informatique ; services d'ingénieurs et spécialistes se chargeant d'évaluations, d'estimations, de rapports, de projets, d'étude de faisabilité dans le domaine informatique ; élaboration et conception de logiciels, d'études de faisabilité dans le domaine informatique ; élaboration et conception de logiciels, programmation pour ordinateurs et en matière informatique, location de logiciels informatiques, maintenance de logiciels d'ordinateur ; formation en informatique, location de temps d'accès à un centre serveur de base de données, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données, location de temps d'accès à un ordinateur pour la manipulation de données ; conception de sites Internet ; hébergement de sites Internet.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.