TERRE PROPRE
Présentation de la marque TERRE PROPRE
Déposée le 6 décembre 1990 par la Société Anonyme (SA) AIRWICK INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TERRE PROPRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque TERRE PROPRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1631737.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TERRE PROPRE est expirée depuis le 6 décembre 2010.
AIRWICK INDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 10 octobre 2000 n°2183733 - Publication au BOPI 2000-10-10
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-20
Inscription le 27 juin 1994 - Transmission de propriété n°174031 - Publication au BOPI 1994-06-27
Inscription le 14 février 1992 - Transmission de propriété n°60197 - Publication au BOPI 1992-02-14