Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

HEATWELL JUST FEEL WELL
AIRWELL RESIDENTIAL, Société par Actions simplifiée SAS

Numéro de dépôt :
4003788
Date de dépôt :
09/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
HEATWELL JUST FEEL WELL de AIRWELL RESIDENTIAL

Présentation de la marque HEATWELL JUST FEEL WELL

Déposée par voie électronique le 9 mai 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AIRWELL RESIDENTIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HEATWELL JUST FEEL WELL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AIRWELL RESIDENTIAL domicilié(e) 1 bis Rue du 8 mai 1945 - 78280 - GUYANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 752 800 862 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet d'avocats, Mme. Cyrille MORVAN domicilié(e) 8 Rue des Capucines - 75002 - PARIS - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 37

AIRWELL RESIDENTIAL a également déposé les autres marques suivantes : Aquawell Just feel well , HARMONIA , JUST FEEL WELL , WELLEA , Airwell Air Home , Airwell Air Connect Pro , Aquawell Just feel well , Air Home , J JOHNSON , Airwell Air Connect Smart


AIRWELL RESIDENTIAL, Société par Actions simplifiée SAS - 1 bis Rue du 8 mai 1945 - 78280 - GUYANCOURT - France - SIREN 752800862


Cabinet d'avocats, Mme. Cyrille MORVAN - 8 Rue des Capucines - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22

Inscription le 24 février 2014 - Rejet total n°619051 - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-02-24

Appareils et dispositifs informatiques ou de télécommunications servant à actionner à distance, à commander à distance, à déclencher ou arrêter à distance, des appareils et équipements domestiques, de bureaux ou de locaux industriels, notamment les équipements de chauffage, de ventilation, de climatisation de traitement de l'air, de conditionnement de l'air, de distribution d'eau, ainsi que les pompes à chaleur. Programmes informatiques et pour appareils de téléphonie mobiles et autres dispositifs de télécommande, servant à activer à distance, à contrôler à distance, à déclencher ou arrêter à distance, des appareils et équipements domestiques, de bureaux ou de locaux industriels, notamment les équipements de chauffage, de ventilation, de climatisation, de traitement de l'air, de conditionnement de l'air, de distribution d'eau, ainsi que les pompes à chaleur. Appareils électroniques de commande à distance, manuels ou automatiques. Serveurs informatiques domestiques et pour locaux commerciaux ou industriels, servant à contrôler les données et informations relatives à la température ou l'humidité intérieure et autres informations ou données sur les équipements installés, à l'information et à la mise à disposition de ces données pour les utilisateurs ; indicateurs de température, hygromètres, prises intelligentes (smart plugs), à savoir prises électriques ou électroniques ayant des fonctions de commande, de contrôle et de gestion des consommations énergétiques, contrôleurs de circuits relai pour commander les fonctions marche/arrêt ; appareils commandés ou actionnés à distance pour le contrôle et la gestion de la consommation énergétique domestique, et pour le contrôle de la température et de l'humidité intérieure ;

Appareils et installations de chauffage. Appareils de chauffage à combustible solide, liquide ou gazeux. Appareils électriques de chauffage. Chaudières de chauffage. Installations de chauffage à eau chaude. Pompes à chaleur. Echangeurs thermiques. Appareils pour le refroidissement de l'air. Installations et appareils de climatisation. Appareils et installations pour la purification, la filtration, et la désodorisation de l'air. Appareils d'ionisation pour le traitement de l'air. Appareils de ventilation (climatisation). Vannes thermostatiques (parties d'installations de chauffage). Accumulateurs de vapeur. Générateurs de vapeur autre que parties de machines. Installations de production de vapeur. Appareils pour le réchauffement de l'eau. Fontaines à eau pour la distribution d'eau potable. Appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau. Appareils et installations pour la purification de l'eau. Installations de conduite et de distribution d'eau et de vapeur. Refroidisseurs d'eau. Filtres pour eau potable. Stérilisateurs d'eau ;

Services d'installation, de maintenance et de réparation d'appareils, d'équipements et d'installations de chauffage. Services d'installation, de maintenance et de réparation d'appareils, d'équipements et d'installations pour le refroidissement, le traitement et le conditionnement de l'air, et pour la climatisation ou la ventilation. Services d'installation, de maintenance et de réparation de pompes à chaleur et d'échangeurs thermiques. Services d'installation, de maintenance et de réparation d'appareils, d'équipements et d'installations de distribution de l'eau et de la vapeur.