Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DUCTYS
AIRWELL FRANCE SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3946830
Date de dépôt :
18/09/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
18/09/2022
DUCTYS de AIRWELL FRANCE

Présentation de la marque DUCTYS

Déposée le 18 septembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AIRWELL FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « DUCTYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-41 du 12 octobre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AIRWELL FRANCE domicilié(e) 1 BIS AVENUE DU 8 MAI 1945 - 78280 - GUYANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 305 996 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5 rue Feydeau - 75002 - PARIS - France.

La marque DUCTYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3946830.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DUCTYS est expirée depuis le 18 septembre 2022.

AIRWELL FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : EFTYS , WESPAK , H@WAIR , WESTHERM , AQU@SCOP


AIRWELL FRANCE SAS, Société par actions simplifiée - 1 BIS AVENUE DU 8 MAI 1945 - 78280 - GUYANCOURT - France - SIREN 421305996


INLEX IP EXPERTISE - 5 rue Feydeau - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41

Enregistrement sans modification - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02

Appareils et installations de climatisation ; appareils et installations de purification d'air ; appareils et installations de conditionnement d'air ; appareils pour la régulation de la température, de l'humidité, de la pureté et du renouvellement de l'air.