Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQU@SCOP
AIRWELL FRANCE SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3903455
Date de dépôt :
08/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
08/03/2022
AQU@SCOP de AIRWELL FRANCE

Présentation de la marque AQU@SCOP

Déposée le 8 mars 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AIRWELL FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « AQU@SCOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-13 du 30 mars 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AIRWELL FRANCE domicilié(e) 1 BIS AVENUE DU 8 MAI 1945 - 78280 - GUYANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 305 996 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5 rue Feydeau - 75002 - PARIS - France.

La marque AQU@SCOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3903455.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQU@SCOP est expirée depuis le 8 mars 2022.

AIRWELL FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : EFTYS , WESPAK , H@WAIR , WESTHERM , DUCTYS


AIRWELL FRANCE SAS, Société par actions simplifiée - 1 BIS AVENUE DU 8 MAI 1945 - 78280 - GUYANCOURT - France - SIREN 421305996


INLEX IP EXPERTISE - 5 rue Feydeau - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Enregistrement sans modification - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26

Appareils de chauffage, appareils et installations de conditionnement d'air, appareils de climatisation, ventilateur, climatiseur.