Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AIRVAC
AIRVAC, INC., Société de droit américain organisée selon les lois de l'Etat de l'Indiana

Numéro de dépôt :
1706665
Date de dépôt :
20/11/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/11/2021

Présentation de la marque AIRVAC

Déposée le 20 novembre 1991 par la société étrangère AIRVAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AIRVAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère AIRVAC domicilié(e) 4217 N. Old US Highway 31, Rochester, INDIANA 46975-8321 - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MADEUF domicilié(e) 56 A, rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France.

La marque AIRVAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1706665.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AIRVAC est expirée depuis le 20 novembre 2021.


AIRVAC, INC., Société de droit américain organisée selon les lois de l'Etat de l'Indiana - 4217 N. Old US Highway 31, Rochester, INDIANA 46975-8321 - États-Unis


CABINET MADEUF - 56 A, rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 20 novembre 2001 n°2210913 - Publication au BOPI 2001-11-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-16

Inscription le 16 novembre 2001 - Transmission totale de propriété n°335029 - Publication au BOPI 2001-11-16

Renouvellement sans limitation le 30 novembre 2011 n°2485565 - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2011-11-30

Installations d'épuration de systèmes d'égouts, vannes et dispositifs de commande compris dans des installations de systèmes d'égouts; pièces détachées et pièces complémentaires pour ces produits