Déposée le 27 juin 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AIRSUN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « PANOGEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-29 du 20 juillet 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AIRSUN domicilié(e) 10 Avenue de la Croix Rouge - 84000 - AVIGNON - France et immatriculée sous le numéro RCS 494 547 755 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AIRSUN, M. Alexandre LACOSTE domicilié(e) 10 Avenue de la Croix Rouge - 84000 - AVIGNON - France.
La marque PANOGEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3930284.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AIRSUN, SARL - 10 Avenue de la Croix Rouge - 84000 - AVIGNON - France - SIREN 494547755
AIRSUN, M. Alexandre LACOSTE - 10 Avenue de la Croix Rouge - 84000 - AVIGNON - France
Publication - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29
Enregistrement sans modification - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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