Déposée par voie électronique le 7 avril 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AIRSEAS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « AIRSEAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-17 du 28 avril 2017.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AIRSEAS domicilié(e) 10 RUE DELPY - 31300 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 822 983 052 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, Mme. STEPHANIE DEVYVER domicilié(e) 6 IMPASSE MICHEL LABROUSSE - 31100 - TOULOUSE - France.
La marque AIRSEAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4352975.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AIRSEAS arrivera à expiration en date du 7 avril 2027.
AIRSEAS a également déposé les autres marques suivantes : airseas , SEAWING
AIRSEAS, Société par Actions Simplifiée - 10 RUE DELPY - 31300 - TOULOUSE - France - SIREN 822983052
IPSIDE, Mme. STEPHANIE DEVYVER - 6 IMPASSE MICHEL LABROUSSE - 31100 - TOULOUSE - France
Publication - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-17
Enregistrement sans modification - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-30
Mécanismes de propulsion pour véhicules non terrestres ; générateurs d'électricité ; treuils ; dispositifs permettant de propulser les bateaux et véhicules nautiques ainsi que de générer de l'électricité ;
Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, la génération, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils et instruments nautiques, instruments de navigation, instruments de mesure, dispositifs et instruments de commande pour véhicules nautiques ;
Véhicules nautiques, dispositifs de commande pour bateaux ; mâts pour bateaux et planches à voile ;
Voiles, gréements, cordes et cordages non métalliques ; câbles non métalliques.
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