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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) AIRPAC
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AIRPAC
Marque renouvelée - Marque en vigueur

AIRPAC
AIRPAC, Société par actions simplifiée unipersonnelle

Numéro de dépôt :
3481403
Date de dépôt :
13/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
13/02/2027
AIRPAC de AIRPAC

Présentation de la marque AIRPAC

Déposée le 13 février 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AIRPAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « AIRPAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-12 du 23 mars 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AIRPAC domicilié(e) Rocher Bidaine - 35210 - CHATILLON-EN-VENDELAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 393 647 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque AIRPAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3481403.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AIRPAC arrivera à expiration en date du 13 février 2027.

AIRPAC a également déposé les autres marques suivantes : SUN AIRPAC , SAMSO , AIRPAC , DAKOTA ,


AIRPAC, Société par actions simplifiée unipersonnelle - Rocher Bidaine - 35210 - CHATILLON-EN-VENDELAIS - France - SIREN 479393647


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-29

Publication - Publication le 23 mars 2007 au BOPI 2007-12

Inscription le 2 février 2010 - Changement d'adresse n°514997 - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-02-02

Inscription le 19 avril 2010 - Changement de nature juridique n°521848 - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-04-19

Renouvellement sans limitation le 1 février 2017 n°2639180 - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-02-01

Inscription le 28 juin 2017 - Changement de forme juridique n°702835 - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-06-28

Pompe à chaleur assurant la production d'eau chaude ; pompe à chaleur assurant la production d'eau chaude fonctionnant à l'électricité, au fuel, au gaz, à l'énergie solaire.