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Marques déposées par l'association loi 1901 AIRLESS PACK ASSOCIATION
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AIRLESS CERTIFIED BY APA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AIRLESS CERTIFIED BY APA
AIRLESS PACK ASSOCIATION, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3744148
Date de dépôt :
07/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/06/2020
AIRLESS CERTIFIED BY APA de AIRLESS PACK ASSOCIATION

Présentation de la marque AIRLESS CERTIFIED BY APA

Déposée le 7 juin 2010 par l'association loi 1901 AIRLESS PACK ASSOCIATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AIRLESS CERTIFIED BY APA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-28 du 16 juillet 2010.

Le déposant est l'association loi 1901 AIRLESS PACK ASSOCIATION domicilié(e) 4, rue Marceau - 28630 - LE COUDRAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES domicilié(e) 36 rue de St Petersbourg - 75008 - PARIS - France.

La marque AIRLESS CERTIFIED BY APA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3744148.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 16 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AIRLESS CERTIFIED BY APA est expirée depuis le 7 juin 2020.

AIRLESS PACK ASSOCIATION a également déposé les autres marques suivantes : air less pack association


AIRLESS PACK ASSOCIATION, Association loi 1901 - 4, rue Marceau - 28630 - LE COUDRAY - France


CABINET ORES - 36 rue de St Petersbourg - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28

Enregistrement sans modification - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43

Produits cosmétiques, savons, parfumerie.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine.

Emballages en papier et en carton pour le conditionnement de produits pharmaceutiques, médicaux et cosmétiques, emballages en matières plastiques pour le conditionnement de produits pharmaceutiques, médicaux et cosmétiques.

Récipients en matières plastiques pour le conditionnement de produits pharmaceutiques, médicaux et cosmétiques.

Applicateurs pour cosmétiques et produits de maquillage, pompes en métal ou en matières plastiques fixées sur des récipients contenant des produits cosmétiques (parties constitutives de ces récipients), pulvérisateurs de parfums et de produits cosmétiques.