Déposée le 18 mars 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AIRLAT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « écopoly » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-14 du 8 avril 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AIRLAT domicilié(e) 164 Route de Valmont - 76400 - FECAMP - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AIRLAT domicilié(e) 164 Route de Valmont - 76400 - FECAMP - France.
La marque écopoly a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3815480.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AIRLAT, SARL - 164 Route de Valmont - 76400 - FECAMP - France
AIRLAT - 164 Route de Valmont - 76400 - FECAMP - France
Publication - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14
Enregistrement avec modification - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; Appareils de chauffage à rayons infrarouges ; générateurs d'air chaud au bois, poêle au bois, générateurs d'air chaud multicombustible ;
Services d'étanchéité (construction) ; location de machines de chantier ; installation, entretien et réparation de machines ; Service d'installation, d'inspection, d'entretien et de maintenance des produits précités.
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