Déposée le 10 février 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AIRLAT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ECOLAT »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AIRLAT domicilié(e) 164, route de Valmont - 76400 - FECAMP - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Florent HARANG, AIRLAT domicilié(e) 750, Route du phare - 76400 - FECAMP - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Sarl AIRLAT - 164, route de Valmont - 76400 - FECAMP - France
Florent HARANG, AIRLAT - 750, Route du phare - 76400 - FECAMP - France
Publication - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-11
Enregistrement avec modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37
Inscription le 22 septembre 2010 - Rejet partiel n°532526 - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-09-22
Appareils et instruments scientifiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande de courant électrique ; batteries électriques ; détecteurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation. Appareils ou installations de climatisation ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; installations sanitaires ; appareils de chauffage à rayons infrarouges.
Constructions ; service d'installation, d'entretien et de maintenance des produits précités : réparations d'appareils de chauffage.
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