Déposée le 5 novembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AIRLAT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « BIOMECO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-48 du 30 novembre 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AIRLAT domicilié(e) 164, route de Valmont - 76400 - FECAMP - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Florent HARANG, AIRLAT domicilié(e) 164, Route de Valmont - 76400 - FECAMP - France.
La marque BIOMECO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3959401.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Sarl AIRLAT - 164, route de Valmont - 76400 - FECAMP - France
Florent HARANG, AIRLAT - 164, Route de Valmont - 76400 - FECAMP - France
Publication - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48
Enregistrement avec modification - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10
Appareils et instruments scientifiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande de courant électrique ; batteries électriques ; détecteurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation. Appareils ou installations de climatisation ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; installations sanitaires ; appareils de chauffage à rayons infrarouges ; générateurs d'air chaud ; générateurs d'air chaud au bois ; générateurs d'air chaud à déchets de bois ; générateurs d'air chaud à granulés ; poêles (appareils de chauffage) ; poêles à bûches ; poêles à pellets ; poêles à granulés ; chaudières solaires ; chaudières de chauffage ; chaudières à bûches ; chaudières polycombustible bois bûche/fioul ; chaudières à pellets ; chaudières à bois déchiqueté ; chaudières à gaz ; chaudières multi-combustibles ; chaudières à agro-combustibles ; chaudières à déchets ; chaudières à cogénération ; chaudières à combustibles solides ;
“ Constructions ; réparations des produits cités ci-dessus ; service d'installation, d'inspection, d'entretien et de maintenance des produits cités ci-dessus. ”
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