Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOMECO
Sarl AIRLAT

Numéro de dépôt :
3959401
Date de dépôt :
05/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
05/11/2022
BIOMECO de AIRLAT

Présentation de la marque BIOMECO

Déposée le 5 novembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AIRLAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « BIOMECO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-48 du 30 novembre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AIRLAT domicilié(e) 164, route de Valmont - 76400 - FECAMP - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Florent HARANG, AIRLAT domicilié(e) 164, Route de Valmont - 76400 - FECAMP - France.

La marque BIOMECO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3959401.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOMECO est expirée depuis le 5 novembre 2022.

AIRLAT a également déposé les autres marques suivantes : METALPAC , ECOPOLY , ECOFRESH , ECOFRESH , écopoly , AIRLAT , BOISPAC , Loca Lat , ILAT , ILAT


Sarl AIRLAT - 164, route de Valmont - 76400 - FECAMP - France


Florent HARANG, AIRLAT - 164, Route de Valmont - 76400 - FECAMP - France


Publication - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Enregistrement avec modification - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Appareils et instruments scientifiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande de courant électrique ; batteries électriques ; détecteurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation. Appareils ou installations de climatisation ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; installations sanitaires ; appareils de chauffage à rayons infrarouges ; générateurs d'air chaud ; générateurs d'air chaud au bois ; générateurs d'air chaud à déchets de bois ; générateurs d'air chaud à granulés ; poêles (appareils de chauffage) ; poêles à bûches ; poêles à pellets ; poêles à granulés ; chaudières solaires ; chaudières de chauffage ; chaudières à bûches ; chaudières polycombustible bois bûche/fioul ; chaudières à pellets ; chaudières à bois déchiqueté ; chaudières à gaz ; chaudières multi-combustibles ; chaudières à agro-combustibles ; chaudières à déchets ; chaudières à cogénération ; chaudières à combustibles solides ;

“ Constructions ; réparations des produits cités ci-dessus ; service d'installation, d'inspection, d'entretien et de maintenance des produits cités ci-dessus. ”