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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AIRESS
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SUN PLANET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUN PLANET
AIRESS (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
96610276
Date de dépôt :
08/02/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/02/2006

Présentation de la marque SUN PLANET

Déposée le 8 février 1996 par la Société Anonyme (SA) AIRESS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SUN PLANET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-12 du 22 mars 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AIRESS domicilié(e) 3, Rue de la Paix, 01100 OYONNAX - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 700 629 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX LYON SUCCESSEUR DU CABINET MONNIER Brevets d'Invention - France.

La marque SUN PLANET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96610276.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUN PLANET est expirée depuis le 8 février 2006.

AIRESS a également déposé les autres marques suivantes : STYLMODE , AIRESS , SOLAZUR , ACTIVE , SEE OVER , SEE OVER SHADES , SUN.WATCH , VARIOMATIC , STYLMODE , AIRSPORT


AIRESS (Société Anonyme) - 3, Rue de la Paix, 01100 OYONNAX - France - SIREN 311700629


CABINET LAVOIX LYON SUCCESSEUR DU CABINET MONNIER Brevets d'Invention - France


Inscription le 23 janvier 2001 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°314509 - Publication au BOPI 2001-01-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-29

Publication - Publication le 22 mars 1996 au BOPI 1996-12

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