Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BASE 12
AIRESS (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
96628962
Date de dépôt :
04/06/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/06/2006

Présentation de la marque BASE 12

Déposée le 4 juin 1996 par la Société Anonyme (SA) AIRESS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BASE 12 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-29 du 19 juillet 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AIRESS domicilié(e) 3, Rue de la Paix, 01100 OYONNAX - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 700 629 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX LYON Incorporant le CABINET BERNASCONI & VIGIER SUCCESSEUR DU CABINET MONNIER - France.

La marque BASE 12 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96628962.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BASE 12 est expirée depuis le 4 juin 2006.

AIRESS a également déposé les autres marques suivantes : STYLMODE , AIRESS , SOLAZUR , ACTIVE , SEE OVER , SEE OVER SHADES , SUN.WATCH , VARIOMATIC , STYLMODE , AIRSPORT


AIRESS (Société Anonyme) - 3, Rue de la Paix, 01100 OYONNAX - France - SIREN 311700629


CABINET LAVOIX LYON Incorporant le CABINET BERNASCONI & VIGIER SUCCESSEUR DU CABINET MONNIER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-49

Publication - Publication le 19 juil. 1996 au BOPI 1996-29

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