Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRUNNER
AIRELEC INDUSTRIES (Société par Actions Simplifiée)

Numéro de dépôt :
3239068
Date de dépôt :
30/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
30/07/2013
BRUNNER de AIRELEC INDUSTRIESs

Présentation de la marque BRUNNER

Déposée le 30 juillet 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AIRELEC INDUSTRIESs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « BRUNNER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-36 du 5 septembre 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AIRELEC INDUSTRIESs domicilié(e) 109 Boulevard Ney,75018 PARIS - 75018 - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 095 188 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET THEBAULT domicilié(e) 111 Cours du Médoc,33300 BORDEAUX - 33300 - France.

La marque BRUNNER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3239068.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRUNNER est expirée depuis le 30 juillet 2013.


AIRELEC INDUSTRIES (Société par Actions Simplifiée) - 109 Boulevard Ney,75018 PARIS - 75018 - France - SIREN 582095188


CABINET THEBAULT - 111 Cours du Médoc,33300 BORDEAUX - 33300 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-01

Publication - Publication le 5 sept. 2003 au BOPI 2003-36

Inscription le 15 juillet 2013 - Transmission totale de propriété n°605071 - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-07-15

Appareils de commande électrique pour appareils de chauffage. Boîtiers électriques et électroniques pour la régulation d'appareils de chauffage ; dispositifs de délestage ; résistances électriques, câbles chauffants, thermostats, interrupteurs électriques, tous ces produits étant destinés à équiper des appareils de chauffage. Appareils de chauffage, chaudières, radiateurs, panneaux chauffants, convecteurs. Appareils de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.