Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TEP (THERMOSTAT ELECTRONIQUE PROGRAMMABLE)
AIRELEC INDUSTRIES (S.A.)

Numéro de dépôt :
1591104
Date de dépôt :
09/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/05/2000
TEP (THERMOSTAT ELECTRONIQUE PROGRAMMABLE) de AIRELEC INDUSTRIES

Présentation de la marque TEP (THERMOSTAT ELECTRONIQUE PROGRAMMABLE)

Déposée le 9 mai 1990 par la Société Anonyme (SA) AIRELEC INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TEP (THERMOSTAT ELECTRONIQUE PROGRAMMABLE) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AIRELEC INDUSTRIES domicilié(e) 32, rue du Landy, 93300 AUBERVILLIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT - France.

La marque TEP (THERMOSTAT ELECTRONIQUE PROGRAMMABLE) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1591104.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TEP (THERMOSTAT ELECTRONIQUE PROGRAMMABLE) est expirée depuis le 9 mai 2000.

AIRELEC INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : CONCORDE , AIRBEAM , TEI (TERMINAL ELECTRONIQUE INTELLIGENT) , TRIVECTEUR , BERMUDES , BRUNNER , BAHAMAS , CARAIBES , HAWAI , SAMOA


AIRELEC INDUSTRIES (S.A.) - 32, rue du Landy, 93300 AUBERVILLIERS - France


CABINET MALEMONT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-43

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;thermostats électroniques programmables;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiements;caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs;extincteurs. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.