Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MODULECO
AIRELEC INDUSTRIES (S.A.)

Numéro de dépôt :
1194939
Date de dépôt :
13/01/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/01/2002

Présentation de la marque MODULECO

Déposée le 13 janvier 1982 par la Société Anonyme (SA) AIRELEC INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MODULECO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AIRELEC INDUSTRIES domicilié(e) 32, rue du Landy, 93300 AUBERVILLIERS (dossier no 2000224) - France.

La marque MODULECO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1194939.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MODULECO est expirée depuis le 13 janvier 2002.

AIRELEC INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : CONCORDE , AIRBEAM , TEI (TERMINAL ELECTRONIQUE INTELLIGENT) , TRIVECTEUR , BERMUDES , BRUNNER , BAHAMAS , CARAIBES , HAWAI , SAMOA


AIRELEC INDUSTRIES (S.A.) - 32, rue du Landy, 93300 AUBERVILLIERS (dossier no 2000224) - France


Renouvellement sans limitation le 10 janvier 1992 n°2000224 - Publication au BOPI 1992-01-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-27

Inscription le 20 mars 1991 - Transmission de propriété n°54360 - Publication au BOPI 1991-03-20

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la TSF), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton, machines parlantes, caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils extincteurs. Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.