Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 AIRCROSS
/
AIRCROSS
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

AIRCROSS
AIRCROSS association loi 1901

Numéro de dépôt :
3336588
Date de dépôt :
17/01/2005
Lieu de dépôt :
TGI LURE
AIRCROSS de AIRCROSS

Présentation de la marque AIRCROSS

Déposée le 17 janvier 2005 par l'association loi 1901 AIRCROSS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TGI LURE), la marque française « AIRCROSS »

Le déposant est l'association loi 1901 AIRCROSS domicilié(e) 2 rue de la libération,70200 MOFFANS ET VACHERESSE - 70200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur BACHELET Alain domicilié(e) 2 rue de la libération,70200 MOFFANS ET VACHERESSE - 70200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 12 28


AIRCROSS association loi 1901 - 2 rue de la libération,70200 MOFFANS ET VACHERESSE - 70200 - France


Monsieur BACHELET Alain - 2 rue de la libération,70200 MOFFANS ET VACHERESSE - 70200 - France


Inscription le 5 janvier 2006 - Rejet total n°425523 - Publication au BOPI 2006-01-05

Publication - Publication le 4 mars 2005 au BOPI 2005-09

Appareils de locomotion par air (parapentes et produits dérivés).

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].