ATP
Présentation de la marque ATP
Déposée le 26 octobre 1993 par AIRCRAFT TECHNICAL PUBLISHERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ATP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-49 du 10 décembre 1993.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ATP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93489541.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ATP est expirée depuis le 26 octobre 2023.
AIRCRAFT TECHNICAL PUBLISHERS a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 9 juillet 2003 n°2245839 - Publication au BOPI 2003-07-09
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-14
Publication - Publication le 10 déc. 1993 au BOPI 1993-49
Renouvellement sans limitation le 3 septembre 2013 n°2538392 - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-09-03