Déposée le 9 mars 2005 par la Société Anonyme (SA) AIRCELLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AIRCELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-15 du 15 avril 2005.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) AIRCELLE domicilié(e) Route du Pont VIII - 76700 - GONFREVILLE-L'ORCHER - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 050 512 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SNECMA Groupe SAFRAN, Département Propriété Intellectuelle (WRS/AJIG) domicilié(e) Rond-Point René Ravud, Réau, 77550 MOISSY-CRAMAYEL - France.
La marque AIRCELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3345755.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AIRCELLE, Société anonyme - Route du Pont VIII - 76700 - GONFREVILLE-L'ORCHER - France - SIREN 352050512
SNECMA Groupe SAFRAN, Département Propriété Intellectuelle (WRS/AJIG) - Rond-Point René Ravud, Réau, 77550 MOISSY-CRAMAYEL - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-32
Inscription le 20 mai 2005 - Changement de dénomination n°412477 - Publication au BOPI 2005-05-20
Publication - Publication le 15 avr. 2005 au BOPI 2005-15
Renouvellement sans limitation le 23 décembre 2014 n°2574527 - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2014-12-23
Inscription le 21 août 2017 - Changement de nom, de dénomination n°706508 - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-08-21
Moteurs, propulseurs, inverseurs de poussées pour appareils de locomotion (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), y compris véhicules aéronautiques ; parties et pièces détachées, y compris nacelles, pour moteurs et pour propulseurs pour appareils de locomotion (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), y compris véhicules aéronautiques ; parties et pièces détachées pour inverseurs de poussée pour appareils de locomotion (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), y compris véhicules aéronautiques ; parties et pièces détachées de nacelles pour moteurs et pour propulseurs pour appareils de locomotion (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), y compris véhicules aéronautiques. Appareils de locomotion par air, véhicules aéronautiques y compris aéronefs et avions ; parties et pièces détachées de carlingues de véhicules aéronautiques ; nacelles pour moteurs, réacteurs et propulseurs de véhicules aéronautiques. Construction, réparation, maintenance des véhicules aéronautiques y compris avions et aéronefs ; construction, réparation, maintenance, reconditionnement de moteurs, de réacteurs, d'inverseurs de poussée aéronautiques ; construction, réparation, maintenance des parties constitutives de véhicules aéronautiques y compris de nacelles de moteurs, de réacteurs, de propulseurs et d'inverseurs de poussée. Assemblage des véhicules aéronautiques y compris avions et aéronefs ; assemblage de moteurs, de réacteurs, d'inverseurs de poussée aéronautiques. Recherche scientifique, technique et industrielle relative aux véhicules aéronautiques ; recherche et développement de nouveaux produits relatifs aux véhicules aéronautiques ; recherche en mécanique dans le domaine aéronautique ; conseils, recherche et assistance techniques concernant la conception, la fabrication, la certification, l'utilisation, l'entretien, la réparation, la révision et la modification de véhicules aéronautiques et de leurs parties constitutives, y compris nacelles de moteurs, de réacteurs, de propulseurs ou d'inverseurs de poussée, de véhicules aéronautiques ; consultations professionnelles, ingénierie et expertise (travaux d'ingénieurs) dans le domaine aéronautique ; essais de matériaux.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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