Déposée le 4 août 1999 par la Société Anonyme (SA) AIRCELLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « A.N.S. »
Les déposants sont la Société Anonyme (SA) AIRCELLE, AIRCELLE, société anonyme domicilié(e) Route du Pont VIII - 76700 - GONFREVILLE-L'ORCHER - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AIRCELLE, société anonyme - Route du Pont VIII - 76700 - GONFREVILLE-L'ORCHER - France - SIREN 3
Inscription le 6 décembre 1999 - Transmission totale de propriété n°291357 - Publication au BOPI 1999-12-06
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-02
Publication - Publication le 10 sept. 1999 au BOPI 1999-37
Inscription le 30 avril 2009 - Changement de dénomination n°501965 - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-04-30
Inscription le 30 avril 2009 - Transmission totale de propriété n°501964 - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-04-30
Renouvellement sans limitation le 30 avril 2009 n°2406335 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-04-30
Inscription le 21 août 2017 - Changement de nom, de dénomination n°706508 - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-08-21
Appareils de locomotion par air ; service d'assemblage de composants de nacelles d'avions ; réparation et installation d'appareils de locomotion par air.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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