Marque renouvelée - Marque en vigueur

HUREL
AIRCELLE (anciennement dénommée HUREL-HISPANO), Société anonyme

Numéro de dépôt :
3313677
Date de dépôt :
21/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/09/2024
HUREL de AIRCELLE (anciennement dénommée HUREL-HISPANO

Présentation de la marque HUREL

Déposée le 21 septembre 2004 par la Société Anonyme (SA) AIRCELLE (anciennement dénommée HUREL-HISPANO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HUREL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-44 du 29 octobre 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AIRCELLE (anciennement dénommée HUREL-HISPANO domicilié(e) Route du Pont VIII - 76700 - GONFREVILLE-L'ORCHER - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 050 512 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SNECMA Groupe SAFRAN, Département Propriété Intellectuelle (WRS/AJIG) domicilié(e) Rond-Point René Ravaud, REAU, 77550 MOISSY-CRAMAYEL - France.

La marque HUREL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3313677.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HUREL arrivera à expiration en date du 21 septembre 2024.


AIRCELLE (anciennement dénommée HUREL-HISPANO), Société anonyme - Route du Pont VIII - 76700 - GONFREVILLE-L'ORCHER - France - SIREN 352050512


SNECMA Groupe SAFRAN, Département Propriété Intellectuelle (WRS/AJIG) - Rond-Point René Ravaud, REAU, 77550 MOISSY-CRAMAYEL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-09

Publication - Publication le 29 oct. 2004 au BOPI 2004-44

Renouvellement sans limitation le 2 avril 2014 n°2555596 - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-04-02

Inscription le 21 août 2017 - Changement de nom, de dénomination n°706508 - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-08-21

Composites thermostructuraux bruts et mi-ouvrés utilisés dans les nacelles et inverseurs de poussée pour moteurs d'aéronefs, les moteurs d'aéronefs, les aérostructures, les satellites, les fusées, les missiles, les freins ; piéces composites pour parties constitutives de nacelles et inverseurs de poussée pour moteurs d'aéronefs, de moteurs d'aéronefs, d'aérostructures, de satellites, de fusées, de missiles, de freins ; résines synthétiques (dont adhésifs) ; plastiques (chargés ou non) sous forme de poudres, de granulés, de fims, de mousses, de liquides ou de pâtes, à usage industriel ; substances et préparations chimiques pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques pour utilisation dans l'industrie, la science, la photographie ; matériaux réfractaires, composites carbone-carbone pour utilisation dans des pièces de friction ; matériaux composites à matrice organiques (CMO) et céramiques (CMC) ; charbons absorbants, produits pour l'épuration des gaz, produits chimiques pour l'imprégnation des matières textiles, produits textiles de carbone activé pour l'adsorption de composés organiques volatils. Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages utilisés dans les nacelles et inverseurs de poussée pour moteurs d'aéronefs, les moteurs d'aéronefs, les aérostructures, les freins, les satellites, les fusées, les missiles ; pièces métalliques pour parties constitutives de nacelles et inverseurs de poussée pour moteurs d'aéronefs, de moteurs d'aéronefs, d'aérostructures, de turbines à gaz ; les freins, les satellites, les fusées, les missiles ; alliages obtenus par métallurgie des poudres ; alliages obtenus par pressage isostatique à chaud ; matériaux composites à matrices métalliques (CMM) ; raccords, tuyaux métalliques. Nacelles et inverseurs de poussée pour moteurs d'aéronefs ; parties constitutives de ces nacelles et inverseurs ; moteurs en tous genres pour installations fixes ou mobiles (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; parties constitutives de ces moteurs ; mécanismes de propulsion pour véhicules non terrestres ; machines pour produire des pièces utilisés dans les nacelles et inverseurs de poussée pour moteurs d'aéronefs, les moteurs d'aéronefs, les aérostructures, les freins, les satellites, les fusées, les missiles ; filtres ; robots industriels ; compresseurs ; échangeurs thermiques ; pompes, mécanismes de poussée de chargement ; accouplements et organes de transmission et de propulsion. Appareils et instruments scientifiques, météorologiques, nautiques, géodésiques, radiographiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ; appareils et instruments électriques et électroniques à savoir calculateurs de potentiel, calculateurs de régulation numérique de vitesses et de débits de carburant (FADEC), calculateurs de freinage, de températures, de pressions, d'analyses vibratoires, de commandes de vol ; capteurs électriques, électroniques et magnétiques de pressions, de vitesses, de déplacements, de températures, de positions, de vibrations, capteurs et transducteurs pour la photographie, le cinéma, l'optique, la pesée, le mesurage, les signaux, les contrôles ; cartes électroniques de traitements de paramètres ; gaines de protection de fils électriques, câblages, harnais et connecteurs électriques ; systèmes et équipements électroniques, embarqués ou non, d'acquisition et de traitement de données ; matériels et équipements électriques et électroniques de maintenance et de contrôle (embarqués sur avions ou moteurs, fixes sur bancs d'essais ou portables pour interventions au sol) permettant de lire et d'interpréter les données des calculateurs et des capteurs ; appareils et instruments de radiocommunications, de télémesures, de télécommandes, de radioaltimétrie, de proximétrie ; appareils pour le traitement de l'information et ordinateurs ; logiciels. Tous véhicules terrestres, nautiques, aéronautiques, astronautiques ; accouplements et organes de transmission et de propulsion, moteurs en tous genres pour véhicules terrestres nommément turbomachines à gaz, moteurs thermiques, électrothermiques, à propulsion par fusée, à propulsion combinée ; dispositifs de friction, d'amortissement, d'embrayages et/ou de freinage pour véhicules terrestres, automobiles ou ferroviaires ; dispositif de freinage pour véhicules aériens. Services de réparation, de révision, d'entretien et de maintenance pour tous types d'inverseurs et de nacelles de moteurs d'aéronefs et de leurs parties constitutives ; des moteurs d'aéronefs et de leurs parties constitutives ; des aérostructures et leurs parties constitutives ; mise au standard, remise en état et échange standard d'inverseurs, de nacelles et de modules d'inverseurs et de nacelles pour moteurs d'aéronefs et de leurs parties constitutives ; des moteurs d'aéronefs et de leurs parties constitutives ; des aérostructures et leurs parties constitutives ; services d'informations et d'assistance en ligne 24h00/24h00 et 7 jours sur 7 en matière de réparation, de révision, d'entretien, de maintenance et d'échange pour inverseurs et nacelles de moteurs d'aéronefs et de leurs parties constitutives ; des moteurs d'aéronefs et de leurs parties constitutives ; des aérostructures et leurs parties constitutives ; services de réparation, de révision, d'entretien et de maintenance de véhicules aéronautiques, de moteurs aéronautiques ; réparation d'appareils, d'instruments, de systèmes, de matériel et d'équipements électriques et électroniques. Transmission d'informations par télécopie en matière de réparation, de révision, d'entretien, de maintenance, d'échange, de vente, de location, de location vente, de garantie pour inverseurs et nacelles de moteurs d'aéronefs et de leurs parties constitutives ; des moteurs d'aéronefs et de leurs parties constitutives ; des aérostructures et leurs parties constitutives ; transmission d'informations contenues dans une banque de données concernant le support technique, la réparation, la révision, l'entretien et la maintenance d'inverseurs et nacelles pour moteurs d'aéronefs et de leurs parties constitutives ; des moteurs d'aéronefs et de leurs parties constitutives ; des aérostructures et leurs parties constitutives ; diffusion d'informations sur réseaux et en particulier sur Intranet et Internet relatives au support technique, à la réparation, à la révision, à l'entretien, à la maintenance, aux échanges, à la vente, à la location, à la location vente et à la garantie pour les inverseurs et les nacelles de moteurs d'aéronefs et de leurs parties constitutives ; des moteurs d'aéronefs et de leurs parties constitutives ; des aérostructures et leurs parties constitutives ; transmission d'information par voie radiophonique et/ou télévisuelle, télécommunications ; communications par satellites ; services de transmission d'informations par voie télématique ; transmission d'informations contenues dans une banque de données ; services de communications entre ordinateurs ; diffusion d'informations sur réseaux et en particulier sur Internet. Traitements des matériaux nommément traitements thermiques de métaux et d'alliages métalliques, traitements anti-érosion, les traitements anti-foudre, les traitements anti-vieillissement ; les traitements acoustiques de structures, formage superplastique de tôle ou d'assemblage de tôle, formage de composites à matrice thermoplastique, injection et transfert de résine dans des préformes fibreuses, prés-imidisation de sous-éléments d'une piéce en composite à matrice polyimide (avant assemblage des sous-éléments puis polymérisation de la piéce) ; réticulation d'un film de résine sur une surface, activation de surfaces métalliques ou non métalliques ; services de purification de l'air, d'apprêtage de textiles, de traitement de textiles, d'activation de fibres, de textiles et de textures, de recyclages de déchets et d'ordures ; opérations ou traitements physico-chimiques de protection anti-oxydation ou anti-corrosion des matériaux composites non métalliques. Services d'ingénieurs et de conseils techniques en matière d'évaluation, d'estimations et de recherches en rapport avec les technologies utilisées sur les inverseurs et les nacelles de moteurs d'aéronefs et de leurs parties constitutives ; des moteurs d'aéronefs et de leurs parties constitutives ; des aérostructures et leurs parties constitutives ; services de conseils techniques concernant les méthodologies à utiliser dans la gestion commerciale et les échanges d'inverseurs et de nacelles de moteurs d'aéronefs et de leurs parties constitutives ; des moteurs d'aéronefs et de leurs parties constitutives ; des aérostructures et leurs parties constitutives ; aide technique en matière de méthodologies à utiliser dans le cadre de la réparation, des révisions, de l'entretien, de la mise au standard, de la maintenance pour les inverseurs et les nacelles de moteurs d'aéronefs et de leurs parties constitutives ; des moteurs d'aéronefs et de leurs parties constitituves ; des aérostructures et leurs parties constitutives ; recherche scientifique et industrielle nommément recherches biologiques, recherches en chimie, recherches morphologiques et recherches thermiques, recherches en mécanique, recherches et développement de produits nouveaux (pour des tiers), travaux d'ingénieurs ; services de conseils et de consultations professionnels relatifs à l'ingénierie ; études de projets techniques ; tests de matériaux ; services de laboratoires nomémment prestations d'étalonnage, de vérification dans le domaine de la métrologie, dans le domaine de la chimie, dans le domaine de la morphologie, dans le domaine de la thermique et dans le domaine de la métallurgie et des thermostructuraux ; élaboration et conception de logiciels et programmation informatique.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.