Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EURONACELLES
AIRCELLE (anciennement dénommée Hispano-Suiza Aérostructures), Société anonyme

Numéro de dépôt :
1688915
Date de dépôt :
12/06/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/06/2021

Présentation de la marque EURONACELLES

Déposée le 12 juin 1991 par la Société Anonyme (SA) AIRCELLE (anciennement dénommée Hispano-Suiza Aérostructures auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EURONACELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AIRCELLE (anciennement dénommée Hispano-Suiza Aérostructures domicilié(e) ROUTE DU PONT VIII - 76700 - GONFREVILLE L'ORCHER - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 050 512 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Snecma Groupe SAFRAN, Département Propriété Intellectuelle, WRS/AJIM domicilié(e) Etablissement de Villaroche SUD Rond Point René RAVAUD - 77550 MOISSY CRAMAYEL - REAU - France.

La marque EURONACELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1688915.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque EURONACELLES est expirée depuis le 12 juin 2021.


AIRCELLE (anciennement dénommée Hispano-Suiza Aérostructures), Société anonyme - ROUTE DU PONT VIII - 76700 - GONFREVILLE L'ORCHER - France - SIREN 352050512


Snecma Groupe SAFRAN, Département Propriété Intellectuelle, WRS/AJIM - Etablissement de Villaroche SUD Rond Point René RAVAUD - 77550 MOISSY CRAMAYEL - REAU - France


Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2001-52

Renouvellement sans limitation le 7 juin 2001 n°2199468 - Publication au BOPI 2001-06-07

Inscription le 14 avril 1998 - Transmission totale de propriété n°253045 - Publication au BOPI 1998-04-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-04

Inscription le 14 avril 1998 - Changement de dénomination n°253047 - Publication au BOPI 1998-04-14

Renouvellement sans limitation le 29 juin 2011 n°2474354 - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-06-29

Renouvellement sans limitation le 27 juin 2011 n°2474126 - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-06-27

Inscription le 21 août 2017 - Changement de nom, de dénomination n°706508 - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-08-21

Nacelles et inverseurs de poussée pour moteurs d'avions;parties constitutives et accessoires à savoir commandes hydrauliques de ces nacelles et inverseurs.Constructions, réparations et maintenance de ces nacelles et inverseurs, leurs parties constitutives et accessoires à savoir commandes hydrauliques. Ingénierie d'études et de constructions de nacelles et inverseurs ainsi que des moyens et méthodes de réparation et de maintenance

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.