Déposée le 28 décembre 1990 par la Société Anonyme (SA) AIRCAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « EURCAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) AIRCAL domicilié(e) 14 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny, 69330 MEYZIEU (dossier no 2187714) - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 056 90R .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION domicilié(e) (dossier no 2187714) - France.
La marque EURCAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1643060.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EURCAL est expirée depuis le 28 décembre 2010.
AIRCAL a également déposé les autres marques suivantes : AIRPOST , AIRFILM
AIRCAL, société anonyme - 14 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny, 69330 MEYZIEU (dossier no 2187714) - France - SIREN 33005690R
BOUJU DERAMBURE BUGNION - (dossier no 2187714) - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-29
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-05
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-21
Renouvellement sans limitation le 15 décembre 2000 n°2187714 - Publication au BOPI 2000-12-15
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-28
Inscription le 4 janvier 2007 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°446188 - Publication au BOPI 2007-01-04
Inscription le 25 avril 2007 - Rectification d'erreur matérielle n°453059 - Publication au BOPI 2007-04-25
Inscription le 16 juin 2003 - Changement de dénomination n°372032 - Publication au BOPI 2003-06-16
Machines et installations d'emballage et de conditionnement.Papier, carton, articles en papier ou en carton;enveloppes, pochettes, sacs, sachets pour l'emballage en papier, en carton ou en matière plastique;enveloppes matelassées de protection;enveloppes en matière plastique à bulles d'air;enveloppes en mousse de matière plastique.Feuilles, plaques et baguettes de matière plastique (produits semi-finis);matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler;amiante, mica et leurs produits;matériaux d'emballage, de rembourrage, de protection, en carton, métal ou alliages métalliques, en papier, en matière plastique, en mousse de matière plastique, ou en un mélange de ces matières.Films de matière plastique en bande;films de matière plastique à bulles d'air en bande; films de mousse de matière plastique en bande
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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