Déposée par voie électronique le 19 décembre 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AIRBUS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « THERMOMELT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-02 du 12 janvier 2018.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AIRBUS domicilié(e) 2 rond-point Emile Dewoitine - 31700 - BLAGNAC - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAMUS LEBKIRI, Madame Aurore SIMON DRUON domicilié(e) 25 rue de Maubeuge - 75009 - PARIS - France.
La marque THERMOMELT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4414115.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AIRBUS S.A.S. - 2 rond-point Emile Dewoitine - 31700 - BLAGNAC - France
CAMUS LEBKIRI, Madame Aurore SIMON DRUON - 25 rue de Maubeuge - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2018-02
Enregistrement avec modification - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-15
Inscription le 25 juin 2020 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°789504 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-06-25
Métaux communs et leurs alliages, minerais : matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie métalliques; Machines à air comprimé, dispositifs de commandes de machines et moteurs, vannes (parties de machines) ; paliers pour machines ; filtres (parties de machines) ; Métaux en feuilles ou en poudre pour imprimantes 3D ;
Machines pour la moulure; Machines de moulage de plastique ; Matrices de moulage [pièces de machines]; Moulages pour le moulage de produits en plastiques [pièces de machines]; Machines et parties de machines à savoir : robots industriels, robots (machines) ; Machines d'impression, machines d'impression industrielles, machines d'impression en trois dimensions ; Machines-outils; Numériseurs 3D ; Machines d'impression 3D (fabrication additive) ; Machines à commande informatique pour la fabrication de modèles tridimensionnels à partir de dessins réalisés par ordinateur ; Scanners de numérisation 3D, consommable et accessoires ; Machines pour la fabrication de moules; Machines à graver; Gaufreuses; Machines à travailler les métaux; Manipulateurs industriels [machines]; Robots [machines]; Machines pour la transformation de matières plastiques ; Machines à commande informatique pour la fabrication de modèles tridimensionnels à partir de dessins et/ou modèles numériques par un processus de dépôt de matériaux ; Machines à imprimer ; Machines pour l’impression sur la tôle ; Planches pour l’impression; Machine de fusion de lit de poudre ;
Traitement de matériaux, en particulier l’impression, notamment par laser ou par jet d'eau, de matières métalliques, plastiques, de bois, de pierres, de tissus, de papiers et cartons; Assemblage des matériaux imprimés; Fabrication sur-mesure de produits en matière plastiques ou métalliques ; Fabrication sur-mesure de produits imprimés pour des tiers ; Traitement [formage] de produits en métal ou en plastique ; Galvanisation, fraisage, laminage, moulage, polissage (abrasion), rabotage, sciage, soudure, traçage par laser ou par jet d'eau; Informations en matière de traitement de matériaux ; Impression numérique ; Impression en creux ; Impression en relief ; Services d`impression, d'impression 3D et de numérisation ; location de machines et d`appareils d`impression, de numérisation, d'imprimantes et d'imprimantes 3D ; mise à disposition d`informations en matière d`impression, d'impression 3D et de numérisation ; services de fabrication de pièces au moyen d'imprimantes 3D (services de fabrication pour des tiers) ; services de fabrication de pièces au moyen d'imprimantes 3D (services de fabrication sur commande); fabrication de pièces (objets) par ajout de matière au travers de la mise en oeuvre des différentes technologies de fabrication additive (impression 3D) (services de fabrication pour des tiers); fabrication de pièces (objets) par ajout de matière au travers de la mise en oeuvre des différentes technologies de fabrication additive (impression 3D) (services de fabrication sur commande); fourniture de services d'impression 3D et d'autres services de fabrication sur mesure pour des tiers (services de fabrication pour des tiers) ; fourniture de services d'impression 3D et d'autres services de fabrication sur mesure pour des tiers (services de fabrication sur commande); fabrication de pièces complexes de machine (pièces en plastiques de hautes performances) par impression en trois dimensions ou par fusion de lit de poudre (services de fabrication pour des tiers) ; fabrication de pièces complexes de machine (pièces en plastiques de hautes performances) par impression en trois dimensions ou par fusion de lit de poudre (services de fabrication sur commande) ;
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; Physiques [recherches] recherches mécaniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle).
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