Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPICE
AIRBUS, Société Par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3807015
Date de dépôt :
16/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/02/2021
SPICE de AIRBUS

Présentation de la marque SPICE

Déposée le 16 février 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AIRBUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-10 du 11 mars 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AIRBUS domicilié(e) 1, Rond-Point Maurice Bellonte - 31700 - BLAGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 474 814 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet CAMUS LEBKIRI domicilié(e) 87, rue Taitbout - 75009 - PARIS - France.

La marque SPICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3807015.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPICE est expirée depuis le 16 février 2021.

AIRBUS a également déposé les autres marques suivantes : Helium , (Marque figurative) , SYLO , AIRBUS SMARTER FLEET , DATAGILITY , REACH FOR THE SKIES , AIRTYX , CONCORDE , SPEED CARGO SWAP , SHARKLET


AIRBUS, Société Par Actions Simplifiée - 1, Rond-Point Maurice Bellonte - 31700 - BLAGNAC - France - SIREN 383474814


Cabinet CAMUS LEBKIRI - 87, rue Taitbout - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10

Enregistrement avec modification - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; quincaillerie en métal ; tuyaux et tubes en métal ; manches d'outils métalliques ; équipements en métaux et leurs alliages, à savoir caissons de cuisine ; matériaux métalliques pour voies ferrées ; câbles et fils en métaux communs non électriques ; coffres-forts ; conteneurs de transport et conteneurs interchangeables en métal ou en une combinaison de métal et de bois et/ou de plastique, en plateau-ridelles ; boîtes et dispositifs isothermes, à savoir récipients métalliques, caissons métalliques ; palettes de transport en métal ; boîtes en métal ; systèmes modulaires en métal et alliages (caissons métalliques pour cuisines) ; conteneurs métalliques [stockage, transport].

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; cafetières électriques ; éviers ; appareils et machines à glace ; ustensiles électriques de refroidissement ; appareils et installations de refroidissement ; appareils pour le refroidissement de nourriture et de boissons ; galleys (appareils de cuisine), appareils de cuisine pour appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air, par eau ou rail ; aéronefs ; astronef ; véhicules de lancement ; chariots mobiles de transport ; wagonnets ; dessertes, y compris pour les denrées alimentaires et les boissons, y compris comportant des connecteurs et de l'équipement électronique ; appareils et machines aéronautiques ; chariots élévateurs ; pièces et parties constitutives pour les produits susmentionnés ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte ; poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ;

Meubles, glaces (miroirs) ; cadres [encadrement] ; produits pour cuisine, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, fibres, plastiques, matériaux composites, substituts et succédanés de de toutes ces matières, à savoir caissons et meubles de cuisine ; conteneurs en plastique pour le conditionnement ; caissons pour le transport et leurs couvercles pour cuisines ; caissons de transport et caissons interchangeables pour cuisines, y compris en plateau-ridelles ; boîtes et contenants isothermes et de congélation ; galley (meuble) ; meubles de cuisine pour appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; palettes de transport à l'exclusion des palettes en métal ; étagères ; caisses, poubelles et récipients en bois, plastique, fibre ou en matériaux composites, à savoir caissons, boîtes, conteneurs ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; récipients et boîtes pour cuisines ; récipients de transport et leurs couvercles pour cuisines ; glacières portatives non électriques ; rangements et leurs couvercles ; récipients isothermes (inclus dans la classe 21) ; articles de réfrigération et de réchauffage d'aliments, à usage domestique ; ustensiles de ménage et de cuisine ; récipients et boîtes en métal, fibres, plastiques ou matériaux composites pour cuisines ; peignes et éponges ; gobelets ; tasses ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes ; cafetières non électriques.

Transport ; transport aérien ; emballage et entreposage de marchandises ; entreposage d'aéronefs et de parties d'aéronefs ; affrètement ; location de véhicules ; gestion du trafic aérien ; services de location de véhicules et appareils de locomotion par terre, air, mer, containers de transport et containers interchangeables.