Marque enregistrée - Marque en vigueur

SMARTFORCE
AIRBUS S.A.S.

Numéro de dépôt :
4468518
Date de dépôt :
11/07/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/07/2028
SMARTFORCE de AIRBUS

Présentation de la marque SMARTFORCE

Déposée par voie électronique le 11 juillet 2018 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AIRBUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SMARTFORCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-31 du 3 août 2018.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AIRBUS domicilié(e) 2 rond-point Emile Dewoitine - 31700 - BLAGNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet CAMUS LEBKIRI, Madame Aurore SIMON DRUON domicilié(e) 25 rue de Maubeuge - 75009 - PARIS - France.

La marque SMARTFORCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4468518.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMARTFORCE arrivera à expiration en date du 11 juillet 2028.

AIRBUS a également déposé les autres marques suivantes : Helium , (Marque figurative) , SYLO , AIRBUS SMARTER FLEET , DATAGILITY , REACH FOR THE SKIES , AIRTYX , CONCORDE , SPEED CARGO SWAP , SHARKLET


AIRBUS S.A.S. - 2 rond-point Emile Dewoitine - 31700 - BLAGNAC - France


Cabinet CAMUS LEBKIRI, Madame Aurore SIMON DRUON - 25 rue de Maubeuge - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-31

Enregistrement sans modification - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-44

Processeurs de données; terminaux de données; réseaux de données; banques de données; bases de données (électroniques); logiciels de traitement de données; appareils de données mobiles; logiciels de gestion de bases de données; centres serveurs de bases de données; logiciels pour ordinateurs; équipements de traitement de données; bases de données électroniques enregistrées sur des supports informatiques pour les services d'assistance aérienne pour la gestion des passagers, pour les services rendus à des passagers à bord d'avions, pour les services de formation au métier de pilote, de formation au métier de maintenance aérienne, de formation au métier de personnel de cabine; plateforme informatique sous forme de logiciels enregistrés ou téléchargeables ; tous les produits précités étant liés aux plateformes militaires, incluant les aéronefs, hélicoptères et les aéronefs sans pilotes dans le domaine militaire aérospatial ;

Véhicules à locomotion par air; Aéronefs; Drones, Véhicules spatiaux; Engins spatiaux; Véhicules de lancement; Giravions; Éléments d'avions compris dans cette classe, à savoir parties structurelles d'aéronefs à savoir ailes, ailettes, fuselage emplanture, ailerons, gouverne, dérive, voilure, empennage, roues de train d'atterrissage, trains d'atterrissage ; appareils aéronautiques à savoir avions télécommandés (autres que jouets); Hélicoptères ; Véhicules militaires, à savoir aéronefs; Housses pour sièges de véhicules; Machines aérospatiales ; tous les produits précités étant liés aux plateformes militaires, incluant les aéronefs, hélicoptères et les aéronefs sans pilotes dans le domaine militaire aérospatial ;

Construction d’avion ; services de maintenance, réparation et démantèlement d'aéronefs et de véhicules aériens et spatiaux et de leurs éléments; peinture d'aéronefs et de véhicules aériens et spatiaux; services d'application de revêtements pour aéronefs et véhicules aériens et spatiaux; installation de machines et de machines-outils pour le traitement et la transformation des métaux pour les aéronefs ; services d’assemblages liés à l’installation des machines et des machines-outils pour le traitement et la transformation des métaux pour les aéronefs; mise à disposition d'informations en rapport avec la construction, la réparation et la maintenance d'aéronefs et de véhicules aériens et spatiaux; tous les services précités étant liés aux plateformes militaires, incluant les aéronefs, hélicoptères et les aéronefs sans pilotes dans le domaine militaire aérospatial ;

Services de transmission de données; Transmission et diffusion de données; Transfer international de données ; Transmission internationale de données; tous les services précités étant liés aux plateformes militaires, incluant les aéronefs, hélicoptères et les aéronefs sans pilotes dans le domaine militaire aérospatial ;

Recherches aérospatiales, industrielles, mécaniques, scientifiques et technologiques ; Analyses industrielles ; analyses pour l’implantation de systèmes informatiques ; Programmation d’ordinateur pour la création et la restauration de bases de données ; Essais d’installations de systèmes informatiques ; Conseils professionnels concernant le stylisme industriel, l’efficacité de production, la technologie, la programmation d’ordinateur, la sécurité informatique, les logiciels informatiques, en lien avec les aéronefs ; développement de procédés industriels ; services d’ingénieurs qui réalises des estimations, des devis, des recherches et des expertises dans le domaine de la science et de la technologie ; conseils techniques, évaluations, recherches, tests et contrôle ; essais de matériaux ; conception, développement et maintenance de logiciels ; ingénierie (expertise technique) ; tests de vol ; études de projets techniques ; services de gestion [assistance technique] en matière de gabarits, d’outils et de pièces de rechange ; dessin industriel ; élaboration et développement d’aéronefs ; exploration de données ; services de conception de bases de données ; Exploration de données ; Services de conception de bases de données ; services de chiffrement de données ; récupération de données informatiques ; services de développement de banques de données informatiques ; services de sauvegarde de données ; développement de programmes de données ; sauvegarde électronique de données ; installation de logiciels de bases de données ; conception de bases de données informatiques ; maintenance de logiciels de traitement de données ; développement d’appareils de traitement de données ; services de conception, de développement et de programmation de logiciels ; logiciel-services [SaaS] ; recherches industrielles ; plateforme informatique en tant que service ; tous les services précités étant liés aux plateformes militaires, incluant les aéronefs, hélicoptères et les aéronefs sans pilotes dans le domaine militaire aérospatial.