Marque enregistrée - Marque en vigueur

NAVBLUE
AIRBUS SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4286485
Date de dépôt :
11/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/07/2026
NAVBLUE de AIRBUS

Présentation de la marque NAVBLUE

Déposée par voie électronique le 11 juillet 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AIRBUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NAVBLUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-31 du 5 août 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AIRBUS domicilié(e) 1 Rond-Point Maurice Bellonte - 31700 - BLAGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 474 814 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet CAMUS LEBKIRI domicilié(e) 25 RUE DE MAUBEUGE - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque NAVBLUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4286485.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NAVBLUE arrivera à expiration en date du 11 juillet 2026.

AIRBUS a également déposé les autres marques suivantes : Helium , (Marque figurative) , SYLO , AIRBUS SMARTER FLEET , DATAGILITY , REACH FOR THE SKIES , AIRTYX , CONCORDE , SPEED CARGO SWAP , SHARKLET


AIRBUS SAS, Société par actions simplifiée - 1 Rond-Point Maurice Bellonte - 31700 - BLAGNAC - France - SIREN 383474814


Cabinet CAMUS LEBKIRI - 25 RUE DE MAUBEUGE - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-31

Enregistrement sans modification - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-47

Inscription le 23 août 2018 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°731645 - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-08-23

Simulateurs de vol pour avions ; Équipement d'essai en vol ; Appareils de contrôle des paramètres de vol ; Cartes numériques informatiques ; Logiciels pour la création de cartes ; Instruments de localisation mondiale pour aéronefs [GPS] ; Logiciels pour systèmes de navigation par satellite pour avions ; Système de navigation par satellite pour aéronefs ; Applications informatiques pour appareils de navigation d'aéronefs ; Applications informatiques pour appareils de navigation de véhicule ; Dispositifs de contrôle pour appareils de navigation pour aéronefs ; Appareils de navigation pour aéronefs [ordinateurs de bord] ; Dispositifs de navigation, de guidage, de traçage, de balisage et de cartographie pour aéronefs ; Logiciel interactif pour ordinateur et appareils mobiles fournissant des informations de navigation et de voyage en relation avec des aéronefs ; Logiciel de planification de vol ; Applications informatiques pour le contrôle d'aéronefs ; Logiciel de planification de pilote et personnel navigant ; Bases de données (électroniques) ; Bases de données informatiques ; Logiciels de gestion de bases de données ; Programmes informatiques pour l'accès, la navigation et la recherche dans des bases de données en ligne ; Logiciels pour le calcul de performance d'aéronefs ; Programmes informatiques de traitement de données en relation avec les aéronefs ; Appareils et instruments électroniques de navigation et de localisation d'aéronefs ;

Aéronefs ; Appareils, machines et dispositifs pour l'aéronautique ;

Services de réparation d'équipements et appareils de navigation aérienne ; Réparation et entretien d'aéronefs ;

Fourniture d'accès à des bases de données ; Location de temps d'accès à des bases de données ; Transmission de données informatisées ; Transmission de fichiers numériques ;

Services de planification de vol ; Organisation de vols ; Services d'informations sur les vols ; Fourniture de plans de vol ; Diffusion d'informations sur l'arrivée et le départ de vols ; Services de navigation aérienne ; Services de navigation par système de localisation mondial pour aéronefs ; Services de conseils en matière de navigation ; Planification d'itinéraires pour aéronefs [services de navigation] ; Navigation pour aéronefs (positionnement et définition d'itinéraires et de trajectoires) ; Services d'informations en matière de navigation aérienne ; Service d'informations aéroportuaires concernant l'aviation ; Mise à disposition de données liées aux horaires de vols ;

Logiciel-service [SaaS] ; Création de cartes GPS ; Préparation de cartes en format numérique ; Conception et développement de systèmes de navigation pour aéronefs ; Tests, analyses et contrôles de signaux de navigation pour aéronefs ; Fournisseur de services d'applications [ASP] pour aéronefs ; Services de développement de bases de données informatiques ; Hébergement de bases de données ; Développement, installation, maintenance et mise à jour de logiciels de bases de données ; Location de logiciels de bases de données informatiques ; Conception, mise à jour et maintenance de bases de données logicielles ; Conception de programmes informatiques et de logiciels concernant les aéronefs ; Conception et développement de logiciels d'évaluation et de calcul de données en relation avec les aéronefs ; Conception et développement de systèmes de traitement de données en relation avec les aéronefs ; Services d'analyse de données techniques relatives aux aéronefs ; Enregistrement de données concernant la consommation d'énergie des aéronefs ; Conseils en matière d'économie d'énergie en relation avec les aéronefs ; Programmation de logiciels de gestion de l'énergie pour les aéronefs ; .