Déposée le 6 octobre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AIRBUS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « HMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-43 du 28 octobre 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AIRBUS domicilié(e) 1 Rond-Point Maurice Bellonte - 31700 - BLAGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 474 814 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet CAMUS LEBKIRI, Mme SIMON DRUON AURORE domicilié(e) 25 RUE DE MAUBEUGE - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque HMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4304989.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AIRBUS S.A.S., Société Par Actions Simplifiée - 1 Rond-Point Maurice Bellonte - 31700 - BLAGNAC - France - SIREN 383474814
Cabinet CAMUS LEBKIRI, Mme SIMON DRUON AURORE - 25 RUE DE MAUBEUGE - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France
Publication - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43
Enregistrement avec modification - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-07
Inscription le 28 mars 2017 - Transmission totale de propriété n°697350 - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-03-28
Appareils de manutention (machines) pour l'entretien et la réparation d'aéronefs et de structures aéronautiques et leurs composants ; moteurs pour l'aéronautique ;
Véhicules ; appareils de locomotion par air ; aéronefs ; véhicules aériens ; astronefs ; structures aéronautiques, leurs parties et leurs composants, à savoir ailes, empennages, fuselage, train d'atterrissage ; appareils, machines et dispositifs pour l'aéronautique ;
Maquettes d'aéronefs ;
Services de réparation d'équipements et appareils de navigation aérienne ; réparation et entretien d'aéronefs ; installation, entretien et réparation de machines ; entretien et réparation de véhicules ; installation et réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air ; entretien de véhicules ; stations-service [remplissage en carburant et entretien] ; entretien et réparation d'aéronefs et de structures aéronautiques et leurs composants ; nettoyage et entretien de toilettes dans les aéronefs ; peinture d'aéronefs ; nettoyage et polissage d'aéronefs ; nettoyage intérieur d'aéronefs ; consultation en matière de maintenance aéronautique ; consultations professionnelles en matière de maintenance aéronautique et aérospatiale, à l'exception des consultations d'affaires ;
Services de planification de vol ; organisation de vols ; services d'informations sur les vols ; fourniture de plans de vol ; diffusion d'informations sur l'arrivée et le départ de vols ; services de navigation aérienne ; services de navigation par système de localisation mondial pour aéronefs ; services de conseils en matière de navigation ; planification d'itinéraires pour aéronefs [services de navigation] ; navigation pour aéronefs (positionnement et définition d'itinéraires et de trajectoires) ; services d'informations en matière de navigation aérienne ; service d'informations aéroportuaires concernant l'aviation ; mise à disposition de données liées aux horaires de vols ; manutention d'aéronefs, y compris le remorquage ; consultation en matière de transport aéronautique ; services aéroportuaires ; consultations professionnelles en matière de transport aéronautique et aérospatial, à l'exception des consultations d'affaires ;
Fabrication sur commande ou contractuelle d'aéronefs ; fabrication sur commande ou contractuelle de composants d'aéronefs ; fabrication sur commande ou contractuelle d'outillage d'aéronefs ;
Création de cartes GPS ; préparation de cartes en format numérique ; conception et développement de systèmes de navigation pour aéronefs ; tests, analyses et contrôles de signaux de navigation pour aéronefs ; services d'analyse de données techniques relatives aux aéronefs ; enregistrement de données concernant la consommation d'énergie des aéronefs ; conseils en matière d'économie d'énergie en relation avec les aéronefs ; conception d'aéronefs ; architecture d'intérieur pour aéronefs ; essais de matériaux ; recherches mécaniques ; recherches aéronautiques ; services de simulations de vols ; conception scientifique et technologique d'appareils de montage, outils et pièces détachées de véhicules, appareils de locomotion par terre, par eau et par rail, aéronefs, ailes d'aéronefs, ailettes, pennes, véhicules aériens, véhicules spatiaux, satellites, véhicules de lancement, dirigeables, aérostructures, appareils, machines et dispositifs aéronautiques ; conception industrielle ; conception de décors intérieurs ; certification et recertification de véhicules, à savoir contrôle de qualité ; tests de vols, à savoir contrôle de qualité ; services d'ingénierie aéronautique ; consultation en matière de conception et de développement d'aéronefs ; consultations professionnelles en matière de conception et de développements d'aéronefs, à l'exception des consultations d'affaires ;
Services de restauration pour compagnies aériennes.
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