Déposée par voie électronique le 8 décembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AIRBUS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ETAXI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-53 du 31 décembre 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AIRBUS domicilié(e) 1 Rond-point Maurice Bellonte - 31700 - BLAGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 474 814 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet CAMUS LEBKIRI, Mme. AURORE SIMON DRUON domicilié(e) 25 Rue de Maubeuge - 75009 - PARIS - France.
La marque ETAXI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4232207.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AIRBUS SAS, Société par actions simplifiée - 1 Rond-point Maurice Bellonte - 31700 - BLAGNAC - France - SIREN 383474814
Cabinet CAMUS LEBKIRI, Mme. AURORE SIMON DRUON - 25 Rue de Maubeuge - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53
Enregistrement sans modification - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13
Inscription le 10 août 2017 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°706133 - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-08-10
Moteurs hydrauliques ; silencieux pour moteurs ; câbles de commande de machines ou de moteurs ; dispositifs de commande de machines ou de moteurs ; moteurs électriques autres que pour véhicules terrestres ; engrenages autres que pour véhicules terrestres ; mécanismes de transmission pour véhicules non terrestres ; commandes hydrauliques pour machines et moteurs ; commandes pneumatiques pour machines et moteurs ; embrayages autres que pour véhicules terrestres ;
Logiciels ; ordinateurs ; instruments électriques et électroniques pour le contrôle des engrenages et des moteurs d'aéronefs ; appareils de navigation pour véhicules [ordinateur de bord] ; logiciels et ordinateurs pour un système d'aéronefs ;
Aéronefs ; véhicules aériens ; véhicules spatiaux ; train d'atterrissage principal d'aéronefs ; appareils, machines et instruments pour l'aéronautique ; disques de frein pour véhicules ; segments de freins pour véhicules ; mécanismes de transmission pour aéronefs ; embrayages pour aéronefs ; démultiplicateurs pour véhicules terrestres ;
Installation, réparation et maintenance d'aéronefs, de moteurs, et de dispositifs de commande de moteurs ; réparation, maintenance et révision de systèmes d'aéronefs ;
Services industriels, mécaniques, scientifiques, technologiques et techniques rendus par des ingénieurs ; Recherches techniques, conception, recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers dans le domaine de l'aéronautique ; services de contrôle de qualité dans le domaine de l'aéronautique ; services de certification et de re-certification de véhicules.
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