Déposée par voie électronique le 18 décembre 2018 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AIRBUS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « e-FAN X » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-02 du 11 janvier 2019.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AIRBUS domicilié(e) 2 rond-point Emile Dewoitine - 31700 - BLAGNAC - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet CAMUS LEBKIRI, Madame AURORE SIMON DRUON domicilié(e) 25 rue de Maubeuge - 75009 - PARIS - France.
La marque e-FAN X a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4509035.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AIRBUS S.A.S. - 2 rond-point Emile Dewoitine - 31700 - BLAGNAC - France
Cabinet CAMUS LEBKIRI, Madame AURORE SIMON DRUON - 25 rue de Maubeuge - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2019-02
Enregistrement sans modification - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-17
Moteurs électriques pour aéronefs et leurs pièces ; Turbines carénées et nacelles carénées pour véhicules aériens ;
Simulateurs de vols pour avions ; Batteries électriques ; Jeux de simulation de combat ;
Véhicules à moteurs électriques ; Moteurs électriques pour véhicules terrestres ; Moteurs électriques pour véhicules aériens ; Véhicules aériens; Avions; Avions électriques; Avions école (biplace) électriques ; Avions à moteur hybride (thermique/électrique) ; Aéronefs téléguidés (drones) à moteur électriques ou hybrides (thermique/électrique); Hélicoptères; Hélicoptères à moteurs électriques ou hybrides (thermique/électrique) ; Véhicules; Appareils de transport et de locomotion par terre, par air, par eau et par rail; Aéronefs; Véhicules spatiaux; Fusées de lancement (engins spatiaux); Ballons (aéronefs); Parties structurelles d'aéronefs comprises dans cette classe, à savoir ailes, palmes, fuselages, emplanture, ailerons, vanne de commande, ailette de queue, bâches, empennages, roues pour trains d'atterrissage, train d'atterrissage; Appareils aéronautiques, à savoir aéronef télécommandé (autre que jouets); Propulseurs à hélice; Véhicules militaires à savoir aéronefs; Housses de sièges de véhicules; Pièces et éléments de connexion (accessoires) pour tous les produits précités (inclus dans cette classe); Machines aéronautiques ;
Modèles réduits de véhicules et leurs pièces (compris dans la classe), en particulier modèles réduits d'aéronefs et en particulier modèles réduits d'avions; Véhicules [jouets] ;
Construction, maintenance, réparation et démontage de moteurs électriques d'aéronefs et de véhicules aériens et spatiaux; Peinture d'aéronefs et de véhicules aériens et spatiaux; Services d'installation de moteurs électriques d'aéronefs et de véhicules aériens et spatiaux; Entretien de matériel informatique; Stations-service pour véhicules [ravitaillement en carburant et entretien]; Approvisionnement de véhicules en carburant [approvisionnement en carburant]; Ravitaillement en vol; Application de revêtements pour aéronefs et pour véhicules aériens et spatiaux; Application de revêtements pour véhicules; Fourniture d'informations en matière de construction, de réparation et de maintenance de moteurs électriques d'aéronefs et de véhicules aériens et spatiaux ;
Conception de moteurs ; Services d’ingénieurs relatifs au moteurs ; Conception de moteurs électriques ; Services d’ingénieurs relatifs aux moteurs électriques ; Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; Services d'analyses et de recherches industrielles.
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