Déposée par voie électronique le 11 juillet 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AIRBUS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « DATAGILITY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-31 du 5 août 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AIRBUS domicilié(e) 1 Rond-Point Maurice Bellonte - 31700 - BLAGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 474 814 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet CAMUS LEBKIRI domicilié(e) 25 RUE DE MAUBEUGE - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque DATAGILITY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4286488.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AIRBUS SAS, Société par actions simplifiée - 1 Rond-Point Maurice Bellonte - 31700 - BLAGNAC - France - SIREN 383474814
Cabinet CAMUS LEBKIRI - 25 RUE DE MAUBEUGE - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France
Publication - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-31
Enregistrement sans modification - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-47
Simulateurs de vol pour avions ; Équipement d'essai en vol ; Appareils de contrôle des paramètres de vol ; Cartes numériques informatiques ; Logiciels pour la création de cartes ; Instruments de localisation mondiale pour aéronefs [GPS] ; Logiciels pour systèmes de navigation par satellite pour avions ; Système de navigation par satellite pour aéronefs ; Applications informatiques pour appareils de navigation d'aéronefs ; Applications informatiques pour appareils de navigation de véhicule ; Dispositifs de contrôle pour appareils de navigation pour aéronefs ; Appareils de navigation pour aéronefs [ordinateurs de bord] ; Dispositifs de navigation, de guidage, de traçage, de balisage et de cartographie pour aéronefs ; Logiciel interactif pour ordinateur et appareils mobiles fournissant des informations de navigation et de voyage en relation avec des aéronefs ; Logiciel de planification de vol ; Applications informatiques pour le contrôle d'aéronefs ; Logiciel de planification de pilote et personnel navigant ; Bases de données (électroniques) ; Bases de données informatiques ; Logiciels de gestion de bases de données ; Programmes informatiques pour l'accès, la navigation et la recherche dans des bases de données en ligne ; Logiciels pour le calcul de performance d'aéronefs ; Programmes informatiques de traitement de données en relation avec les aéronefs ; Appareils et instruments électroniques de navigation et de localisation d'aéronefs ;
Aéronefs ; Appareils, machines et dispositifs pour l'aéronautique ;
Services de réparation d'équipements et appareils de navigation aérienne ; Réparation et entretien d'aéronefs ;
Fourniture d'accès à des bases de données ; Location de temps d'accès à des bases de données ; Transmission de données informatisées ; Transmission de fichiers numériques ;
Services de planification de vol ; Organisation de vols ; Services d'informations sur les vols ; Fourniture de plans de vol ; Diffusion d'informations sur l'arrivée et le départ de vols ; Services de navigation aérienne ; Services de navigation par système de localisation mondial pour aéronefs ; Services de conseils en matière de navigation ; Planification d'itinéraires pour aéronefs [services de navigation] ; Navigation pour aéronefs (positionnement et définition d'itinéraires et de trajectoires) ; Services d'informations en matière de navigation aérienne ; Service d'informations aéroportuaires concernant l'aviation ; Mise à disposition de données liées aux horaires de vols ;
Logiciel-service [SaaS] ; Création de cartes GPS ; Préparation de cartes en format numérique ; Conception et développement de systèmes de navigation pour aéronefs ; Tests, analyses et contrôles de signaux de navigation pour aéronefs ; Fournisseur de services d'applications [ASP] pour aéronefs ; Services de développement de bases de données informatiques ; Hébergement de bases de données ; Développement, installation, maintenance et mise à jour de logiciels de bases de données ; Location de logiciels de bases de données informatiques ; Conception, mise à jour et maintenance de bases de données logicielles ; Conception de programmes informatiques et de logiciels concernant les aéronefs ; Conception et développement de logiciels d'évaluation et de calcul de données en relation avec les aéronefs ; Conception et développement de systèmes de traitement de données en relation avec les aéronefs ; Services d'analyse de données techniques relatives aux aéronefs ; Enregistrement de données concernant la consommation d'énergie des aéronefs ; Conseils en matière d'économie d'énergie en relation avec les aéronefs ; Programmation de logiciels de gestion de l'énergie pour les aéronefs ; .
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