Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BELUGA
AIRBUS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
93492308
Date de dépôt :
16/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/11/2023

Présentation de la marque BELUGA

Déposée le 16 novembre 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AIRBUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BELUGA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-52 du 31 décembre 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AIRBUS domicilié(e) 1 ROND-POINT MAURICE BELLONTE - 31700 - BLAGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 474 814 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GRANGER, Avocats à la Cour domicilié(e) 13 Rue Paul Valéry - 75116 - PARIS - France.

La marque BELUGA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93492308.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BELUGA est expirée depuis le 16 novembre 2023.

AIRBUS a également déposé les autres marques suivantes : Helium , (Marque figurative) , SYLO , AIRBUS SMARTER FLEET , DATAGILITY , REACH FOR THE SKIES , AIRTYX , CONCORDE , SPEED CARGO SWAP , SHARKLET


AIRBUS, Société par actions simplifiée - 1 ROND-POINT MAURICE BELLONTE - 31700 - BLAGNAC - France - SIREN 383474814


CABINET GRANGER, Avocats à la Cour - 13 Rue Paul Valéry - 75116 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 4 novembre 2003 n°2251793 - Publication au BOPI 2003-11-04

Inscription le 21 mai 2003 - Transmission totale de propriété n°371153 - Publication au BOPI 2003-05-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-17

Publication - Publication le 31 déc. 1993 au BOPI 1993-52

Renouvellement sans limitation le 22 octobre 2013 n°2541903 - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-10-22

Renouvellement sans limitation le 29 novembre 2013 n°2545376 - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2013-11-29

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