Marque enregistrée - Marque en vigueur

AIRSPACE BY AIRBUS
AIRBUS SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4232660
Date de dépôt :
10/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/12/2025
AIRSPACE BY AIRBUS de AIRBUS

Présentation de la marque AIRSPACE BY AIRBUS

Déposée par voie électronique le 10 décembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AIRBUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AIRSPACE BY AIRBUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-53 du 31 décembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AIRBUS domicilié(e) 1 Rond-point Maurice Bellonte - 31700 - BLAGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 474 814 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet CAMUS LEBKIRI domicilié(e) 25 Rue de Maubeuge - 75009 - PARIS - France.

La marque AIRSPACE BY AIRBUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4232660.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AIRSPACE BY AIRBUS arrivera à expiration en date du 10 décembre 2025.

AIRBUS a également déposé les autres marques suivantes : Helium , (Marque figurative) , SYLO , AIRBUS SMARTER FLEET , DATAGILITY , REACH FOR THE SKIES , AIRTYX , CONCORDE , SPEED CARGO SWAP , SHARKLET


AIRBUS SAS, Société par actions simplifiée - 1 Rond-point Maurice Bellonte - 31700 - BLAGNAC - France - SIREN 383474814


Cabinet CAMUS LEBKIRI - 25 Rue de Maubeuge - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53

Enregistrement sans modification - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13

Inscription le 29 décembre 2016 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°691801 - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2016-12-29

Installations pour le filtrage de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et installations de réfrigération ; installations pour le refroidissement de l'eau ; appareils et installations de cuisson ; appareils et installations de cuisson ; distributeurs de désinfectants pour toilettes ; appareils et installations de séchage ; lampes électriques ; filtres à air pour la climatisation ; filtres pour l'eau potable ; calorifères ; chaudières de chauffage ; aérothermes ; glacières ; cuisinières ; récipients frigorifiques ; toilettes [W.-C.] ; installations de ventilation [climatisation] pour véhicules ; galleys (appareils de cuisine) pour aéronefs, à savoir équipement pour la préparation et le réchauffage de nourriture et de boissons ;

Aéronefs ; sièges de véhicules ; appuie-tête pour sièges de véhicules ; housses pour sièges de véhicules ;

Meubles pour aéronefs ; sièges et banquettes ainsi que leurs supports ; sièges et banquettes incorporant des appareils audio et vidéo ; lits ; literie à l'exception du linge de lit ; sièges convertibles ; plateaux non métalliques ; placards ; repose-pieds ;

Services d'installation, de réparation, maintenance et amélioration de mobilier pour intérieurs d'aéronefs ; services de réparation, maintenance et amélioration d'aéronefs ;

Décoration intérieure ; ingénierie ; services de dessinateurs pour emballages ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conception d'intérieur de cabines d'aéronefs ; décoration de cabines d'aéronefs ; services de consultation dans le domaine de la conception et développement de décoration intérieure et de cabines d'aéronefs.