Déposée par voie électronique le 10 décembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AIRBUS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « AIRSPACE BY AIRBUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-53 du 31 décembre 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AIRBUS domicilié(e) 1 Rond-point Maurice Bellonte - 31700 - BLAGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 474 814 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet CAMUS LEBKIRI domicilié(e) 25 Rue de Maubeuge - 75009 - PARIS - France.
La marque AIRSPACE BY AIRBUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4232660.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AIRBUS SAS, Société par actions simplifiée - 1 Rond-point Maurice Bellonte - 31700 - BLAGNAC - France - SIREN 383474814
Cabinet CAMUS LEBKIRI - 25 Rue de Maubeuge - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53
Enregistrement sans modification - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13
Inscription le 29 décembre 2016 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°691801 - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2016-12-29
Installations pour le filtrage de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et installations de réfrigération ; installations pour le refroidissement de l'eau ; appareils et installations de cuisson ; appareils et installations de cuisson ; distributeurs de désinfectants pour toilettes ; appareils et installations de séchage ; lampes électriques ; filtres à air pour la climatisation ; filtres pour l'eau potable ; calorifères ; chaudières de chauffage ; aérothermes ; glacières ; cuisinières ; récipients frigorifiques ; toilettes [W.-C.] ; installations de ventilation [climatisation] pour véhicules ; galleys (appareils de cuisine) pour aéronefs, à savoir équipement pour la préparation et le réchauffage de nourriture et de boissons ;
Aéronefs ; sièges de véhicules ; appuie-tête pour sièges de véhicules ; housses pour sièges de véhicules ;
Meubles pour aéronefs ; sièges et banquettes ainsi que leurs supports ; sièges et banquettes incorporant des appareils audio et vidéo ; lits ; literie à l'exception du linge de lit ; sièges convertibles ; plateaux non métalliques ; placards ; repose-pieds ;
Services d'installation, de réparation, maintenance et amélioration de mobilier pour intérieurs d'aéronefs ; services de réparation, maintenance et amélioration d'aéronefs ;
Décoration intérieure ; ingénierie ; services de dessinateurs pour emballages ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conception d'intérieur de cabines d'aéronefs ; décoration de cabines d'aéronefs ; services de consultation dans le domaine de la conception et développement de décoration intérieure et de cabines d'aéronefs.
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