Marque enregistrée - Marque en vigueur

AIRSENSE
AIRBUS S.A.S.

Numéro de dépôt :
4468520
Date de dépôt :
11/07/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/07/2028
AIRSENSE de AIRBUS

Présentation de la marque AIRSENSE

Déposée par voie électronique le 11 juillet 2018 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AIRBUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AIRSENSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-31 du 3 août 2018.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AIRBUS domicilié(e) 2 rond-point Emile Dewoitine - 75009 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet CAMUS LEBKIRI, Madame Aurore SIMON DRUON domicilié(e) 25 rue de Maubeuge - 75009 - PARIS - France.

La marque AIRSENSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4468520.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AIRSENSE arrivera à expiration en date du 11 juillet 2028.

AIRBUS a également déposé les autres marques suivantes : Helium , (Marque figurative) , SYLO , AIRBUS SMARTER FLEET , DATAGILITY , REACH FOR THE SKIES , AIRTYX , CONCORDE , SPEED CARGO SWAP , SHARKLET


AIRBUS S.A.S. - 2 rond-point Emile Dewoitine - 75009 - PARIS - France


Cabinet CAMUS LEBKIRI, Madame Aurore SIMON DRUON - 25 rue de Maubeuge - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-31

Enregistrement sans modification - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-44

Inscription le 27 novembre 2018 - Rectification d'une erreur matérielle n°739443 - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2018-11-27

Inscription le 25 juin 2020 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°789502 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-06-25

Applications informatiques pour le contrôle d’aéronefs ; Programmes informatiques pour l'accès, la navigation et la recherche dans des bases de données en ligne ; Applications informatiques pour appareils de navigation de véhicule ; Ordinateurs ; Logiciel ; plateforme informatique sous forme de logiciels enregistrés ou téléchargeables ; Programmes informatiques de traitement de données en relation avec les aéronefs ; Logiciel interactif pour ordinateur et appareils mobiles fournissant des informations de navigation et de voyage en relation avec des aéronefs ; Logiciel de planification de vol ; Logiciels de gestion de bases de données ; Logiciel de planification de pilote et personnel navigant ; logiciels pour le calcul de la performance des aéronefs; Logiciels pour le calcul de performance d’aéronefs ; logiciels pour la collecte, l'édition, l'organisation, la modification, la transmission, le stockage et le partage de données ; Logiciels pour systèmes de navigation par satellite pour avions ; Système de navigation par satellite pour aéronefs ; Instruments de localisation mondiale pour aéronefs [GPS] ; Logiciels pour la création de cartes ; Applications informatiques pour appareils de navigation d’aéronefs ; Dispositifs de contrôle pour appareils de navigation pour aéronefs ; Appareils de contrôle des paramètres de vol ; Cartes numériques informatiques ; Appareils de navigation pour aéronefs [ordinateurs de bord] ; Dispositifs de navigation, de guidage, de traçage, de marquage, de balisage et de cartographie pour aéronefs ; Bases de données (électroniques) ; Bases de données informatiques ; Bases de données électroniques enregistrées sur des supports informatiques pour les services d'assistance aérienne pour la gestion des passagers ; Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; Publications électroniques téléchargeables; Processeurs de données; terminaux de données; réseaux de données; banques de données; Appareils de traitement de données; Tous les produits précités étant dans le domaine de l’aérospatial ;

Aéronefs ; Appareils, machines et dispositifs pour l'aéronautique ; Véhicules à locomotion par air; Engins spatiaux; Ballons aérostatiques; Hélicoptères ; Machines aéronautiques ;

Services de réparation d’équipements et d’appareils de navigation aérienne ; services de construction, maintenance et réparation de véhicules aériens et spatiaux; Entretien et réparation de structures aéronautiques et leurs composants ; Mise à disposition d'informations en rapport avec la construction, la réparation et la maintenance d'aéronefs et de véhicules aériens et spatiaux ; Tous les services précités étant dans le domaine de l’aérospatial ;

Fourniture d'accès à des bases de données ; Location de temps d'accès à des bases de données ; Transmission de données informatisées ; Transmission de fichiers numériques ; Tous les services précités étant dans le domaine de l’aérospatial ;

Services de planification de vol ; Organisation de vols ; Services d'informations sur les vols ; Fourniture de plans de vol ; Diffusion d'informations sur l'arrivée et le départ de vols ; Services de navigation aérienne ; Services de navigation par système de localisation mondial pour aéronefs ; Services de conseils en matière de navigation ; Planification d'itinéraires pour aéronefs [services de navigation] ; Navigation pour aéronefs (positionnement et définition d'itinéraires et de trajectoires) ; Services d'informations en matière de navigation aérienne ; Service d'informations aéroportuaires concernant l'aviation ; Mise à disposition de données liées aux horaires de vols ;

Logiciel-service [SaaS] ; Création de cartes GPS ; Préparation de cartes en format numérique ; Conception et développement de systèmes de navigation pour aéronefs ; Tests, analyses et contrôles de signaux de navigation pour aéronefs ; Fournisseur de services d'applications [ASP] pour aéronefs ; Services de développement de bases de données informatiques ; Hébergement de bases de données ; Développement, installation, maintenance et mise à jour de logiciels de bases de données ; Location de logiciels de bases de données informatiques ; Conception, mise à jour et maintenance de bases de données logicielles ; Conception de programmes informatiques et de logiciels concernant les aéronefs ; Conception et développement de logiciels d'évaluation et de calcul de données en relation avec les aéronefs ; Conception et développement de systèmes de traitement de données en relation avec les aéronefs ; Services d'analyse de données techniques relatives aux aéronefs ; Enregistrement de données concernant la consommation d'énergie des aéronefs ; Conseils en matière d'économie d'énergie en relation avec les aéronefs ; Programmation de logiciels de gestion de l'énergie pour les aéronefs ; Tous les services précités étant dans le domaine de l’aérospatial ;

Services d’enquêtes et de surveillance relatifs à la sécurité physique des personnes et à la sécurité des biens matériels ; Services de conseillers en matière de sécurité physique ; Inspection filtrage de bagages ; tous les services précités étant dans le domaine de l’aérospatial.