Déposée par voie électronique le 4 mai 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AIRBUS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « AIRBUS AERIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-21 du 26 mai 2017.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AIRBUS domicilié(e) 1 Rond-Point Maurice Bellonte - 31700 - BLAGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 474 814 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet CAMUS LEBKIRI domicilié(e) 25 RUE DE MAUBEUGE - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque AIRBUS AERIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4359114.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AIRBUS S.A.S., Société par actions simplifiée - 1 Rond-Point Maurice Bellonte - 31700 - BLAGNAC - France - SIREN 383474814
Cabinet CAMUS LEBKIRI - 25 RUE DE MAUBEUGE - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France
Publication - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-21
Enregistrement sans modification - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-39
Inscription le 25 juin 2020 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°789504 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-06-25
Appareils d'analyse et de commande à distance mis à disposition sur des stations au sol pour l'exploitation d'aéronefs sans équipage ; capteurs pour aéronefs sans équipage ; Appareils photographiques intégrés dans des drones ; Appareils cinématographiques intégrés dans des drones ; Instruments de mesure intégrés dans des drones ; Eléments optiques de mesure intégrés dans des drones ; Appareils de mesure de précision intégrés dans des drones ; Appareils pour la mesure des distances intégrés dans des drones ; Appareils électriques de contrôle intégrés dans des drones ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images intégrés à des aéronefs sans équipage ; support pour le stockage de données contenant les instructions de navigation et de vols d'engins volants sans équipage ; appareils et logiciels (programmes enregistrés) pour la géolocalisation, la supervision et la surveillance dans des zones géographiques spécifiques ; appareils de contrôle des paramètres de vol, nommément logiciels (programmes enregistrés) d'aide à la navigation et au pilotage aéronefs sans équipage, antennes et systèmes de communication pour aéronefs ; systèmes informatiques enregistreurs pour appareils de locomotion par air ; systèmes informatiques de contrôle de vol automatique ; Simulateurs de vol pour avions ; équipement d'essai en vol ; appareils de contrôle des paramètres de vol ; cartes numériques informatiques ; logiciels pour la création de cartes ; instruments de localisation mondiale pour aéronefs [gps] ; logiciels pour systèmes de navigation par satellite pour avions ; système de navigation par satellite pour aéronefs ; applications informatiques pour appareils de navigation d'aéronefs ; applications informatiques pour appareils de navigation de véhicule ; dispositifs de contrôle pour appareils de navigation pour aéronefs ; appareils de navigation pour aéronefs [ordinateurs de bord] ; dispositifs de navigation, de guidage, de traçage, de balisage et de cartographie pour aéronefs ; logiciel interactif pour ordinateur et appareils mobiles fournissant des informations de navigation et de voyage en relation avec des aéronefs ; logiciel de planification de vol ; applications informatiques pour le contrôle d'aéronefs ; logiciel de planification de pilote et personnel navigant ; bases de données (électroniques) ; bases de données informatiques ; logiciels de gestion de bases de données ; programmes informatiques pour l'accès, la navigation et la recherche dans des bases de données en ligne ; logiciels pour le calcul de performance d'aéronefs ; programmes informatiques de traitement de données en relation avec les aéronefs ; appareils et instruments électroniques de navigation et de localisation d'aéronefs ;
Drones destinés à des applications militaires et civiles ; Aéronefs ; parties structurelles d'aéronefs à savoir ailes, ailettes, fuselage emplanture, ailerons, gouverne, dérive, voilure, empennage, roues de train d'atterrissage, trains d'atterrissage ; véhicules aériens et spatiaux ; parties structurelles de véhicules aériens et spatiaux à savoir ailes, ailettes, fuselage, emplanture, ailerons, gouverne, dérive, voilure, empennage, roues de train d'atterrissage, trains d'atterrissage ;
Services de maintenance et réparation d'aéronefs et de véhicules aériens et spatiaux ; peinture d'aéronefs et de véhicules aériens et spatiaux ; services d'application de revêtements pour aéronefs et véhicules aériens et spatiaux ; services d'application de revêtements pour véhicules ; mise à disposition d'informations en rapport avec la construction, la réparation et la maintenance d'aéronefs et de véhicules aériens et spatiaux ;
Transport aérien ; Services de planification de vol ; Organisation de vols ; Services d'informations sur les vols ; Fourniture de plans de vol ; Diffusion d'informations sur l'arrivée et le départ de vols ; Services de navigation aérienne ; Services de navigation par système de localisation mondial pour aéronefs ; Services de conseils en matière de navigation ; Planification d'itinéraires pour aéronefs [services de navigation] ; Navigation pour aéronefs (positionnement et définition d'itinéraires et de trajectoires) ; Services d'informations en matière de navigation aérienne ; Mise à disposition de données liées aux horaires de vols ; Manutention d'aéronefs, y compris le remorquage ; Consultation en matière de transport aéronautique ; consultations professionnelles en matière de transport aéronautique et aérospatial, à l'exception des consultations d'affaires ;
Services de conception et développement de véhicules aériens et de systèmes informatiques d'aéronefs sans équipage ; Conception et développement de modules logiciels embarqués dans des aéronefs sans équipage ; Mesures et analyses effectuées à l'aide d'un aéronef sans équipage ; Conception, élaboration et mise à jour (pour des tiers) de logiciels (programmes enregistrés) embarqués dans des aéronefs sans équipage ; Développement, optimisation, contrôle et tests de performance de méthodes, d'algorithmes de traitement et de modules logiciels pour le traitement informatique de signaux en relation avec les aéronefs sans équipage ; Services d'ingénierie dans le domaine de la surveillance et du contrôle de performance relative aux aéronefs sans équipage.
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