Marque enregistrée - Marque en vigueur

AIRBUS ADVANCED INSPECTION DRONE
AIRBUS S.A.S.

Numéro de dépôt :
4426269
Date de dépôt :
06/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/02/2028
AIRBUS ADVANCED INSPECTION DRONE de AIRBUS

Présentation de la marque AIRBUS ADVANCED INSPECTION DRONE

Déposée par voie électronique le 6 février 2018 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AIRBUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AIRBUS ADVANCED INSPECTION DRONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-09 du 2 mars 2018.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AIRBUS domicilié(e) 2 Rond Point Emile Dewoitine - 31700 - BLAGNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet CAMUS LEBKIRI, Madame AURORE SIMON DRUON domicilié(e) 25 Rue de Maubeuge - 75009 - PARIS - France.

La marque AIRBUS ADVANCED INSPECTION DRONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4426269.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AIRBUS ADVANCED INSPECTION DRONE arrivera à expiration en date du 6 février 2028.

AIRBUS a également déposé les autres marques suivantes : Helium , (Marque figurative) , SYLO , AIRBUS SMARTER FLEET , DATAGILITY , REACH FOR THE SKIES , AIRTYX , CONCORDE , SPEED CARGO SWAP , SHARKLET


AIRBUS S.A.S. - 2 Rond Point Emile Dewoitine - 31700 - BLAGNAC - France


Cabinet CAMUS LEBKIRI, Madame AURORE SIMON DRUON - 25 Rue de Maubeuge - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2018-09

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-25

Appareils de manutention (machines) pour l’entretien et la réparation d’aéronefs et de structures aéronautiques et leurs composants ; Moteurs pour l’aéronautique ;

Logiciels; programmes d'ordinateurs; Logiciels de planification de vols ; Logiciels d’inspection de véhicules ordinateurs; appareils pour le traitement de l'information; appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), et d'enseignement (compris dans cette classe); appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; récepteurs, appareils pour la transmission de signaux radio et électroniques; transpondeurs; appareils de navigation pour les véhicules; instruments de navigation; appareils de navigation par satellite; instruments aéronautiques électroniques; simulateurs pour la direction et le contrôle des véhicules; logiciels de simulation de vol; satellites scientifiques; satellites pour la réception et la transmission de signaux radio; satellites ; caméra ; laser ; instruments et machines pour essais de matériaux ;

Aéronefs; parties structurelles d'aéronefs à savoir ailes, ailettes, fuselage, emplanture, ailerons, gouverne, dérive, voilure, empennage, roues de train d'atterrissage, trains d'atterrissage; véhicules aériens et spatiaux; parties structurelles de véhicules aériens et spatiaux à savoir ailes, ailettes, fuselage, emplanture, ailerons, gouverne, dérive, voilure, empennage, roues de train d'atterrissage, trains d'atterrissage ; Drones destinés à des applications militaires et civiles, Drones caméra, Aéronefs sans pilote, et leurs pièces structurelles et éléments constitutifs inclus en classe 12 ; Hélicoptères et leurs pièces structurelles et éléments constitutifs inclus en classe 12 ;

Services de réparation d'équipements et appareils de navigation aérienne ; Réparation et entretien d'aéronefs ; installation, entretien et réparation de machines; entretien et réparation de véhicules; installation et réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air; entretien de véhicules; Entretien et réparation d'aéronefs et de structures aéronautiques et leurs composants ; Peinture d'aéronefs ; Nettoyage et polissage d'aéronefs ; Nettoyage intérieur d'aéronefs ; Consultation en matière de maintenance aéronautique; Consultations professionnelles en matière de maintenance aéronautique et aérospatiale, à l'exception des consultations d'affaires ;

Télécommunications; communications par terminaux d'ordinateurs; Services de transmission de données; Transmission et diffusion de données; Fourniture d'accès à des bases de données; tous les services précités dans le domaine aérospatial ;

Services de planification de vol ; Organisation de vols ; Services d'informations sur les vols ; Fourniture de plans de vol ; Diffusion d'informations sur l'arrivée et le départ de vols ; Services de navigation aérienne ; Services de navigation par système de localisation mondial pour aéronefs ; Services de conseils en matière de navigation ; Planification d'itinéraires pour aéronefs [services de navigation] ; Navigation pour aéronefs (positionnement et définition d'itinéraires et de trajectoires) ; Services d'informations en matière de navigation aérienne ; Service d'informations aéroportuaires concernant l'aviation ; Mise à disposition de données liées aux horaires de vols ; Manutention d'aéronefs, y compris le remorquage ; Consultation en matière de transport aéronautique; Services aéroportuaires ; consultations professionnelles en matière de transport aéronautique et aérospatial, à l'exception des consultations d'affaires ;

Fabrication sur commande ou contractuelle d’aéronefs ; Fabrication sur commande ou contractuelle de composants d’aéronefs ; Fabrication sur commande ou contractuelle d’outillage d’aéronefs ;

Conception et développement de systèmes de navigation pour aéronefs ; Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Tests, analyses et contrôles de signaux de navigation pour aéronefs ; Services d'analyse de données techniques relatives aux aéronefs ; Enregistrement de données concernant la consommation d'énergie des aéronefs ; Conseils en matière d'économie d'énergie en relation avec les aéronefs ; Conception d'aéronefs; Conception et développement d’aéronefs sans pilote ; essais de matériaux ; recherches mécaniques ; recherches aéronautiques ; services de simulations de vols ; conception scientifique et technologique d'appareils de montage, outils et pièces détachées d’aéronefs, appareils, machines et dispositifs aéronautiques; conception industrielle; conception de décors intérieurs; certification et recertification de véhicules, à savoir contrôle de qualité; tests de vols, à savoir contrôle de qualité; Services d'ingénierie aéronautique ; consultation en matière de conception et de développement d'aéronefs ; consultations professionnelles en matière de conception et de développements d'aéronefs, à l'exception des consultations d'affaires.