Marque renouvelée - Marque en vigueur

Aérospatiale
AIRBUS SAS, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
99809239
Date de dépôt :
20/08/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/08/2029

Présentation de la marque Aérospatiale

Déposée le 20 août 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AIRBUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Aérospatiale » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-40 du 1 octobre 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AIRBUS domicilié(e) 2, rond-point Emile Dewoitine - 31700 - BLAGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 474 814 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie domicilié(e) 16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES cedex - France.

La marque Aérospatiale a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99809239.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Aérospatiale arrivera à expiration en date du 20 août 2029.

AIRBUS a également déposé les autres marques suivantes : Helium , (Marque figurative) , SYLO , AIRBUS SMARTER FLEET , DATAGILITY , REACH FOR THE SKIES , AIRTYX , CONCORDE , SPEED CARGO SWAP , SHARKLET


AIRBUS SAS, société par actions simplifiée - 2, rond-point Emile Dewoitine - 31700 - BLAGNAC - France - SIREN 383474814


Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie - 16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES cedex - France


Inscription le 22 janvier 2009 - Transmission totale de propriété n°490965 - Publication au BOPI 2009-01-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-05

Inscription le 22 janvier 2009 - Changement de dénomination n°490967 - Publication au BOPI 2009-01-22

Inscription le 22 janvier 2009 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°490966 - Publication au BOPI 2009-01-22

Publication - Publication le 1 oct. 1999 au BOPI 1999-40

Renouvellement sans limitation le 27 avril 2009 n°2405854 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-04-27

Inscription le 20 juin 2019 - Transmission totale de propriété n°766855 - Publication le 20 sept. 2019 au BOPI 2019-06-20

Inscription le 20 juin 2019 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°766850 - Publication le 20 sept. 2019 au BOPI 2019-06-20

Renouvellement sans limitation le 20 juin 2019 n°2718684 - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-06-20

Matériaux de construction métalliques ; rampes de lancement de fusées métalliques. Matériaux de construction métalliques furtifs. Moteurs autres que pour véhicules terrestres, parties constitutives de moteurs ; machines-outils ; mécanismes de propulsion pour véhicules non terrestres ; robots (machines) ; moteurs pour l'aéronautique, moteurs pour l'aérostation, moteurs d'avions ; dispositifs de commande de machines ou de moteurs ; mécanismes de transmission pour véhicules non terrestres ; turbocompresseurs. Cartes à mémoire ou à microprocesseurs ; cartes magnétiques ; dispositifs électrique d'allumage à distance ; cassettes vidéo ; compact disques ; appareils pour le diagnostic (non à usage médical) ; diapositive ; instruments et machines pour essais de matériaux ; mémoires pour ordinateurs ; piles solaires, piles thermiques, piles électriques, piles galvaniques ; dispositifs de pilotage automatique pour véhicules ; émetteurs de signaux électroniques ; pylônes de téléphonie sans fil ; appareils de téléguidage, appareils de guidage par laser, senseurs électroniques, satellites. Téléphones, panneaux solaires. Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils et instruments d'enseignement. Aéromètres, altimètres, anémomètres, baromètres, boussoles, bouées de repérage, de sauvetage ou de signalisation, radeaux de sauvetage ; combinaisons spéciales de protection pour aviateurs ou cosmonautes ; caméras (appareils cinématographiques), caméras de vidéo, émetteurs-récepteurs pour la télécommunication, radars, détecteurs d'objets métalliques à usage industriel ou militaire ; ordinateurs, logiciels (programmes enregistrés) ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; équipements pour le traitement de l'information ; lunettes (optique), lunettes de soleil, lunettes de visée pour armes à feu ; casques de protection. Télescopes. Véhicules de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules sur rails, aériens ou spatiaux ; simulateurs pour la conduite et le contrôle de véhicules ; satellites ; parties constitutives de véhicules à l'exception des serrures métalliques, des plaques d'immatriculation métalliques ou non métalliques, des parties constitutives de moteurs, des moteurs autres que ceux pour véhicules terrestres, aériens, spatiaux et nautiques ; des serrures électriques, des indicateurs de vitesse, des dispositifs de chauffage, de climatisation et d'éclairage, des serrures non électriques et non mécaniques. Moteurs à réaction pour véhicules terrestres ; drones ; réservoirs pour véhicules. Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs, missiles, torpilles, leurres (système de défense). Horlogerie et autres instruments chronométriques. Journaux, périodiques, magazines, revues, livres, imprimés, affiches, agendas, albums, almanachs, feuilles d'annonces, calendriers, catalogues, photographies. Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), clichés, cartes géographiques. Matériaux de construction non métalliques ; rampes de lancement de fusées non métalliques. Matériaux de construction furtifs non métalliques. Jeux et jouets ; modèles réduits de véhicules terrestres, nautiques, aériens ou spatiaux ; ailes delta. Modèles réduits d'armes, modèles réduits de missiles, cibles. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale. Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Services de construction, de réparation et d'installation ; assistance en cas de panne de véhicules (réparations), informations en matière de construction, de réparation et de maintenance de véhicules ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Services de télécommunications, services de presse et d'informations ; communications radiophoniques, téléphoniques, télématiques et par satellites ; diffusion de programmes radiophoniques et de télévisions, communications par terminaux d'ordinateurs, transmissions par satellites, transmissions de messages et d'images assistées par ordinateur, locations d'appareils de télécommunication, messagerie électronique, communications par réseaux de fibre optiques, émissions radiophoniques et télévisées ; aide à la navigation par satellites ; télédétection par satellite. Transport de personnes ou de marchandises ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; location de véhicules ; services de pilotage ; service de lancement de fusées ; service de sauvetage. Traitement de matériaux, étude des matériaux. Services d'enseignement par simulateurs ; services d'enseignement, d'éducation et de divertissement ; services d'édition de textes et d'illustrations ; prêts de livres, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite de colloques, conférences et congrès ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; services de publication de livres ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; divertissements télévisés ; production d'émissions télévisées ; production de films et de spectacles ; location de films et d'enregistrement phonographiques ; cours de pilotage ; services d'entraînement au pilotage de tous véhicules. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données, consultations en matière de sécurité, consultations professionnelles (sans rapport avec la conduite des affaires) ; élaboration et conception de logiciels ; travaux d'ingénieurs ; location de temps d'accès à un ordinateur pour la manipulation de données ; maintenance de logiciels d'ordinateurs ; recherches en mécanique, recherches en aéronautique ; étude de projets techniques ; recherches techniques ; recherches scientifiques et industrielles ; programmation pour ordinateurs ; recherches en aérodynamique ; recherches dans le domaine de la furtivité ; services d'informations météorologiques ; services de cartographie par satellites ; services de surveillance par satellites ; architecture industrielle ; services de test en soufflerie ; études balistiques ; services de numérisation d'images ; reconstitution de bases de données ; services d'études de systèmes de lancement.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.