ACJ AIRBUS S.A.S, Société Par Actions Simplifiée
Présentation de la marque ACJ
Déposée le 20 juin 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AIRBUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACJ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-28 du 15 juillet 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AIRBUS domicilié(e) 1, Rond-Point Maurice Bellonte - 31700 - BLAGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 474 814 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet CAMUS LEBKIRI domicilié(e) 87, rue Taitbout - 75009 - PARIS - France.
La marque ACJ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3840348.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACJ est expirée depuis le 20 juin 2021.
AIRBUS a également déposé les autres marques suivantes : Helium , (Marque figurative) , SYLO , AIRBUS SMARTER FLEET , DATAGILITY , REACH FOR THE SKIES , AIRTYX , CONCORDE , SPEED CARGO SWAP , SHARKLET
AIRBUS S.A.S, Société Par Actions Simplifiée - 1, Rond-Point Maurice Bellonte - 31700 - BLAGNAC - France - SIREN 383474814
Cabinet CAMUS LEBKIRI - 87, rue Taitbout - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28
Enregistrement avec modification - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14
Inscription le 20 mars 2012 - Rejet partiel n°571947 - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-03-20
Inscription le 20 mars 2012 - Rejet partiel n°571946 - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-03-20
Moteurs d'avions ; machines et machines-outils pour la fabrication et la réparation de moteurs aéronautiques ; moteurs (excepté pour véhicules terrestres) ; accouplements et composants de transmission (excepté pour véhicules terrestres) ; turbines autres que pour véhicules terrestres ; câbles (électriques) pour l'alimentation électrique ;
Logiciel ; programmes d'ordinateurs ; ordinateurs ; appareil pour le traitement de l'information ; appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle [inspection], de secours [sauvetage], et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; publications (électroniques) téléchargeables ; supports de données magnétiques ; équipement et ordinateurs de traitement de l'information ; cassettes audio et vidéo pré-enregistrées et vierges ; disques pré-enregistrées et vierges ; disques compacts pré-enregistrés et vierges ; émetteurs, récepteurs, appareils pour la transmission de signaux radio et électroniques ; transpondeurs ; appareils de navigation pour les véhicules ; instruments de navigation ; appareil de navigation par satellite ; instruments aéronautiques électroniques à savoir tachymètres, anémomètres, variomètres, radio, GPS ; simulateurs pour la direction et le contrôle des véhicules ; logiciels de simulation de vol ; satellites scientifiques ; satellites pour la réception et la transmission de signaux radio ; câbles électriques ; câbles fibreoptiques ; pompes d'alimentation de carburant pour des stations-service à savoir pompes (machines) ; lunettes de soleil.
Véhicules ; appareil de locomotion par terre, air, eau et par rail ; aéronefs ; astronef ; satellites ; lanceurs, à savoir fusées de lancement ; ballons aerostatiques ; structures aéronautiques, à savoir ailes, ailettes, empennages, fuselage et train principal ; appareils, machines et dispositifs pour l'aéronautique ; propulseurs à hélice ; véhicules militaires pour le transport, en particulier par air ; housses de siège pour véhicules ; sièges de véhicule et leurs pièces, à savoir housses, appuie-têtes, harnais de sécurité, ceintures de sécurité, accoudoirs, tablettes ; sièges pour les appareils de locomotion par terre, air ou eau ; pièces de véhicule pour la cabine passagers, à savoir caissons, porte-bagages, rayonnages, murs séparateurs, rideaux, portes pliantes, porte coulissantes.
Papier, carton et produits en ces matières, non inclus dans d'autres classes, à savoir produits en papier, carton pour la décoration murale et les arts de la table ; produits en papier, cartons non inclus dans d'autres classes, à savoir cartonnages ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage, en papier ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliure ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; stylos, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; caractère d'imprimerie ; clichés d'impression ; prospectus ; affiches ; cartes de jeu ; étiquettes non en textile, drapeaux de papier.
Cuir et imitations de cuir ; peaux d'animal ; croupons ; parapluies ; parasols et cannes ; garnitures de cuir pour meubles.
Meubles ; miroirs ; cadres (encadrement) ; objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, de corne de baleine, écaille, ambre, nacre, d'écume de mer et succédanés de toutes ces matières ou en matière plastique ; sièges ; literie ; virtrines (meubles) ; évier ; meubles de bureau ; buffets ; mobiliers (meubles) d'avions.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine non électriques (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; tasses ; gobelets ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir vaisselle non en métaux précieux, verres [récipients], flacons non en métaux précieux, porte-savon, porte-serviettes non en métaux précieux, vaporisateurs à parfum.
Textiles ; produits textiles non compris dans d'autres classes à savoir linge de bain [à l'exception de l'habillement], linge de lit, linge de maison, linge de table [en matières textiles], serviettes de toilette [en matières textiles], couvertures de voyage, housses d'oreillers, rideaux en matières textiles, stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles, non-tissés [textile] ; étoffes imperméables aux gaz pour ballons aérostatiques ; banières ; drapeaux non en papier ; revêtement de meubles en matière textile ; housses de protection pour meubles ; rideaux en textile ou en plastique ; tissus à usage textile ; étiquettes en textile ;
Jeux et jouets ; articles de sport et de gymnastique (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; modèles réduits de véhicules ; modèles réduits de véhicule aérien et d'avions ; véhicules [jouet] ; parapentes ; puzzles.
Construction ; réparation, maintenance et démontage de véhicules et d'appareils de locomotion par terre, air ou eau et motrices (machines) pour véhicules terrestres ; services d'installation de systèmes électroniques ou electriques, d'instruments avioniques ; services d'installation et de maintenance d'ordinateurs ; stations service de véhicule [ravitaillement et entretien].
Télécommunication ; services de téléappel radio et de téléphonie mobile et d'autres formes de communications électroniques ; services de communication fournis au moyen de réseaux de fibres optiques ; services de télécommunications par satellite ; communications par terminaux d'ordinateur ; raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial ; services de communication téléphonique ; transmission de nouvelles et d'information ; services de location d'appareil de télécommunication ; services de location d'appareil pour la transmission d'images ; location de modems ; transmission de messages et d'images au moyen d'ordinateurs ; communication par terminaux d'ordinateur ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléphonie mobile ; services de transmission par satellite.
Transport ; transport aérien ; emballage et entreposage de marchandises ; entreposage d'avions et de pièces d'avions ; organisation de voyages ; récupération (transport) et recyclage d'avions et de pièces d'avions ; affrètement ; location de véhicule ; gestion (information) en matière de trafic aérien ; information sur le trafic (transport) ; services d'exploitation d'aéroport à savoir services d'aéroport ; réservation de places de stationnement dans les aéroports ; services de mise à disposition d'informations en matière d'aéroport ; ravitaillement de véhicules ; ravitaillement par air.
Traitement de matériaux, à savoir traitements des déchets (séparation et transformation), traitement thermique de surfaces métalliques, traitement et transformation de matières plastiques, traitement des matériaux composites ; réparation et recyclage d'avions et de pièces d'avions.
Éducation ; formation ; formation dans le domaine aéronautique ; démonstration aérienne (divertissement) ; divertissement ; activités sportives et culturelles.
Programmation par ordinateur ; services industriels, scientifiques et technologiques rendus par des ingénieurs, recherches industrielles, scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; analyses industrielles à savoir analyses aéronautiques, analyses mathématiques ; évaluation d'installations de systèmes informatiques, à savoir contrôle de qualité ; enregistrement (filmage) sur des cassettes vidéo ; programmation par ordinateur pour la création et la restauration de bases de données ; location de temps d'accès à des bases de données informatiques ; consultation professionnelle dans le domaine de l'aéronautique, à l'exception des consultations d'affaires ; services d'ingénierie, à savoir fourniture d'évaluations, de calculs, de recherches et d'opinion dans le domaine des sciences et de la technologie ; services d'ingénierie et de recherche technique dans le domaine de la physique et de la chimie ; consultation technique, évaluation, recherche, test, surveillance dans le domaine de la technologie, en particulier des transports, de la protection de l'environnement, de l'énergie ; essai de matériaux ; services d'installation et de maintenance de logiciels ; services d'information météorologique ; conception et développement de logiciel et de matériel informatique ; conception et développement d'images d'ordinateur à savoir services d'imagerie numérique ; services d'ingénierie (évaluation technique) ; location de temps d'accès à des ordinateurs pour le traitement de données ; maintenance de logiciel ; recherche mécanique ; recherche aéronautique ; programmation par ordinateur ; services de simulation de vol ; études techniques de projets ; services de recherche et de consultation techniques rendus par des ingénieurs ; recherche et consultation dans le domaine de la protection de l'environnement ; conception scientifique et technologique d'appareils de montage, outils et pièces détachées de véhicules, appareils de locomotion par terre, par eau et par rail, aéronefs, ailes d'aéronefs, ailettes, pennes, véhicules aériens, véhicules spatiaux, satellites, véhicules de lancement, dirigeables, aérostructures, appareils, machines et dispositifs aéronautiques ; conception industrielle dans le domaine de l'aéronautique ; conception de décor intérieur ; conception d'arts graphiques ; certification et recertification de véhicules à savoir contrôle de qualité ; tests de vol à savoir contrôle de qualité.