Déposée le 7 février 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AIRBUS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « AATC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-09 du 28 février 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AIRBUS domicilié(e) 1 Rond-Point Maurice Bellonte - 31700 - BLAGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 474 814 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet CAMUS LEBKIRI domicilié(e) 87 Rue Taitbout - 75009 - PARIS - France.
La marque AATC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4066699.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AIRBUS SAS, Société par Actions Simplifiée - 1 Rond-Point Maurice Bellonte - 31700 - BLAGNAC - France - SIREN 383474814
Cabinet CAMUS LEBKIRI - 87 Rue Taitbout - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09
Enregistrement avec modification - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29
Véhicules ; appareils de transport et de locomotion par terre, air, eau et rail ; aéronefs ; giravion ; hélicoptère ; vaisseau spatial ; véhicules de lancement (vaisseau spatial) ; ballons (avions) ; composants d'aéronefs et d'aérostructures, de giravion, d'hélicoptères et de vaisseau spatial compris dans cette classe ; appareil aéronautique et spatial à savoir avion télécommandé (autres que jouets) ; propulseurs à hélices ; véhicules militaires de transport ; sièges ; housses pour sièges de véhicules ; machines aéronautiques et spatiales ; pare soleil pour véhicules ; pièces et éléments de connexion (raccords) pour tous les véhicules et aéronefs à savoir trains d'atterrissage, hélices, ailes, ailettes ;
Services de gérance administrative d'un centre de formation ;
Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; éducation ; formation ; formation dans le domaine aéronautique et dans le domaine spatial ; formation au pilotage ; formation dans le domaine de la sécurité ; formation des équipages ; services de divertissements en vol ; organisation de meetings aériens à but d'information, d'éducation et de divertissement et de salons aéronautiques ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; production de films ; formation en simulateur de vols ; formation pratique [démonstration] ; instruction (enseignement) et de démonstration (démonstration d'enseignement) dans les domaines aéronautique et spatial ; formation des mécaniciens, techniciens et ingénieurs dans les domaines aéronautique et spatial ; formation dispensée par simulateur de vols d'avion, d'hélicoptère et de giravion ; conduite et organisation de cours, de conférences, de congrès, de séminaires, d'ateliers, de conférences et de forums dans les domaines aéronautique et spatial ; tenue de cours, conférences, séminaires, ateliers sur le pilotage, la réparation, l'entretien, la révision des véhicules, la sécurité des vols et distribution de matériel de formation connexe ; publication de livres, de livres électroniques, magazines, revues, journaux, périodiques, catalogues et brochures dans les domaines aéronautique et spatial ; publication de manuels de formation et de maintenance dans les domaines aéronautique et spatial ; production de vidéos de formation dans les domaines aéronautique et spatial ; organisation de spectacles aériens et d'expositions de divertissement, culturelles et éducatives dans les domaines aéronautique et spatial ; services de bienfaisance, à savoir, éducation, formation et mentorat ; formation à la maintenance ; formation à la mission ; développement d'aides à la formation ; services d'essai de véhicules dans les domaines aéronautique et spatial ; services de formation technique dans le domaine aéronautique et spatial.
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