Marque enregistrée - Marque en vigueur

A220
AIRBUS S.A.S.

Numéro de dépôt :
4495366
Date de dépôt :
29/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/10/2028
A220 de AIRBUS

Présentation de la marque A220

Déposée par voie électronique le 29 octobre 2018 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AIRBUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « A220 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-47 du 23 novembre 2018.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AIRBUS domicilié(e) 2 Rond-Point Emile Dewoitine - 31700 - BLAGNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet CAMUS LEBKIRI, Madame Aurore SIMON DRUON domicilié(e) 25 Rue de Maubeuge - 75009 - PARIS - France.

La marque A220 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4495366.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A220 arrivera à expiration en date du 29 octobre 2028.

AIRBUS a également déposé les autres marques suivantes : Helium , (Marque figurative) , SYLO , AIRBUS SMARTER FLEET , DATAGILITY , REACH FOR THE SKIES , AIRTYX , CONCORDE , SPEED CARGO SWAP , SHARKLET


AIRBUS S.A.S. - 2 Rond-Point Emile Dewoitine - 31700 - BLAGNAC - France


Cabinet CAMUS LEBKIRI, Madame Aurore SIMON DRUON - 25 Rue de Maubeuge - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-47

Enregistrement sans modification - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2019-13

Logiciel; Logiciels de jeux ; Ordinateurs ; Appareils de traitement de données; Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de sauvetage et d'enseignement (compris dans cette classe) ; Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; Publications électroniques téléchargeables; Supports de données magnétiques; Supports d’enregistrement magnétiques ; Equipements de traitement de l’information et ordinateurs ; disques préenregistrés et vierges, cassettes audio et vidéo préenregistrées et vierges; Disques compacts et enregistrés et vierges ; Transmetteurs, récepteurs, appareils pour la transmission de signaux électroniques et radio ; Transpondeurs; Appareils de navigation pour véhicules; Instruments pour la navigation; Appareils de navigation par satellite; Simulateurs pour la conduite ou le contrôle de véhicules; logiciel de simulation de vol ; applications informatiques pour appareils de navigation aérienne ; Applications informatiques pour appareils de navigation de véhicule; dispositifs de commande pour appareils de navigation pour aéronefs ; appareils de navigation pour aéronefs [ordinateurs de bord] ; dispositifs de navigation, de guidage, de repérage, de marquage et de cartographie pour aéronefs ; logiciels interactifs et appareils mobiles fournissant des informations de navigation et de voyage en rapport avec des aéronefs ; Logiciels de planification de vols; satellites scientifiques; applications informatiques pour le contrôle des aéronefs; Logiciels pour la planification de vol du personnel navigant et des pilotes ; Bases de données (électroniques); Bases de données; Logiciels de gestion de bases de données; Programmes informatiques pour l'accès, la navigation et la recherche dans des bases de données en ligne; logiciels pour le calcul de la performance des aéronefs; programmes informatiques pour le traitement de données en lien avec des aéronefs ; Équipement pour le traitement des données et ordinateurs; Matériel informatique et matériel de traitement de données ; Composants de matériel informatique; Appareils de télécommunications permettant de se connecter à des bases de données et à Internet; matériel informatique pour la communication, nommément serveurs, routeurs et émetteurs ; Matériel informatique et logiciels pour la fourniture d'un accès distant sécurisé à des réseaux informatiques et de communications; Câbles de télécommunications; Logiciels de systèmes d'exploitation pour ordinateurs; logiciels pour la collecte, l'édition, l'organisation, la modification, la transmission, le stockage et le partage de données ; Logiciels pour la création de bases de données explorables; satellites pour la réception et la transmission de signaux radio ; Distributeurs de carburant pour station service; Lunettes de soleil; Satellites à usage scientifique et commercial; tous les produits précités pour l'aviation; dispositifs de flottaison individuels, nommément gilets de sauvetage et radeaux de sauvetage; les produits de sécurité, y compris les bandes réfléchissantes de sécurité à porter sur le corps, en particulier le bras, les lunettes de sécurité, y compris les lunettes de protection nautique; ceintures de protection, nommément ceintures protection lombaire; vêtements de protection, y compris, combinaisons de protection pour des activités nautiques, gilets, shorts, pantalons, gants, chaussures et bottes ;

Véhicules; Appareils de transport et de locomotion par terre, air, eau et rail; Aéronefs ; Véhicules spatiaux; Fusées de lancement (engins spatiaux); Ballons (aéronefs) ; Éléments d'avions compris dans cette classe, à savoir parties structurelles d'aéronefs à savoir ailes, ailettes, fuselage, emplanture, ailerons, gouverne, dérive, voilure, empennage, roues de train d'atterrissage, trains d'atterrissage ; appareils aéronautiques à savoir avions télécommandés (autres que jouets) ; Propulseurs à hélice pour bateaux; Véhicules militaires, à savoir aéronefs ; Housses pour sièges de véhicules; Pièces et éléments de connexion (accessoires) pour tous les produits précités (compris dans cette classe); Machines aéronautiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ;

Jeux et jouets; Articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; Modèles réduits de véhicules et leurs parties (comprises dans cette classe), en particulier modèles d'avions et en particulier modèles d’aeroplane ; Véhicules [jouets]; Parapentes; Casse-tête [jeux]; Cartes à jouer ; jeux de simulation de vols ;

Construction, maintenance, réparation et démantèlement d'aéronefs et de véhicules aériens et spatiaux; peinture d'aéronefs et de véhicules aériens et spatiaux ; Services d'installation d'aéronefs, et de véhicules aériens et spatiaux ; Entretien de matériel informatique; Stations-service [remplissage en carburant et entretien]; Approvisionnement de moyens de transport en carburant [approvisionnement en carburant]; ravitaillement en vol; application de revêtements pour aéronefs et pour véhicules aériens et spatiaux; application de revêtements pour véhicules; Fourniture d'informations relatives à la construction, la réparation et l'entretien d'aéronefs et de véhicules aériens et spatiaux ;

Enseignement; Formation; Formation dans le domaine de l'aéronautique; organisation de spectacles aériens pour information et divertissement ; Services de divertissement; Activités sportives et culturelles; Production de vidéos; Services de formation par le biais de simulateurs ;

Programmation pour ordinateurs; services industriels, scientifiques et technologiques et travaux de recherche et services de conception connexes ; Analyses industrielles; Conseils scientifiques et technologiques, services d'ingénieurs fournissant des évaluations scientifiques et technologiques, des calculs, des recherches et des opinions dans le domaine de la science et de la technologie ; Assistance technique, expertises, recherche, tests, surveillance dans le domaine de la technologie, en particulier du transport, de la protection environnementale et de la technologie énergétique; Essai de matériaux; Services de prévision météorologique; Conception création et développement d'ordinateurs et de logiciels; Conception, création d'images par ordinateurs; Services d’ingénieurs (évaluation technique) ; Maintenance de logiciels d'ordinateurs; Recherches en mécanique; Recherche technique dans le domaine de l'aéronautique ; Services technologiques de simulation de vol; Études techniques de projets; Recherche technique et conseil technique ; Recherche et conseils en matière de protection environnementale; Services de dessinateur industriel ; services d'essais et d'ingénierie pour la certification de la qualité ou des normes de véhicules ; Vol d'essai technique; Installation de logiciels; Consultation en matière de logiciels; Élaboration [conception] de logiciels; Location de logiciels informatiques; Logiciel-service [SaaS]; Logiciel-service; Mise à jour de logiciels; Conception, développement et maintenance de programmes informatiques et de logiciels relatifs à la sécurité des aéronefs.