Déposée par voie électronique le 1 mai 2018 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AIRBUS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « A220 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-21 du 25 mai 2018.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AIRBUS domicilié(e) 2 Rond Point Emile Dewoitine - 31700 - BLAGNAC - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet CAMUS LEBKIRI, Madame Aurore SIMON DRUON domicilié(e) 25 Rue de Maubeuge - 75009 - PARIS - France.
La marque A220 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4450000.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AIRBUS S.A.S. - 2 Rond Point Emile Dewoitine - 31700 - BLAGNAC - France
Cabinet CAMUS LEBKIRI, Madame Aurore SIMON DRUON - 25 Rue de Maubeuge - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 25 mai 2018 au BOPI 2018-21
Enregistrement avec modification - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-38
Logiciel; Logiciels de jeux ; Ordinateurs ; Appareils de traitement de données; Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de sauvetage et d'enseignement (compris dans cette classe) ; Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; Publications électroniques téléchargeables; Supports de données magnétiques; Supports d’enregistrement magnétiques ; Equipements de traitement de l’information et ordinateurs ; disques préenregistrés et vierges, cassettes audio et vidéo préenregistrées et vierges; Disques compacts et enregistrés vierges ; Transmetteurs, récepteurs, appareils pour la transmission de signaux électroniques et radio ; Transpondeurs; Appareils de navigation pour véhicules; Instruments pour la navigation; Appareils de navigation par satellite; Simulateurs pour la conduite ou le contrôle de véhicules; logiciel de simulation de vol ; applications informatiques pour appareils de navigation aérienne ; Applications informatiques pour appareils de navigation de véhicule; dispositifs de commande pour appareils de navigation pour aéronefs ; appareils de navigation pour aéronefs [ordinateurs de bord] ; dispositifs de navigation, de guidage, de repérage, de marquage et de cartographie pour aéronefs ; logiciels interactifs et appareils mobiles fournissant des informations de navigation et de voyage en rapport avec des aéronefs ; Logiciels de planification de vols; satellites scientifiques; applications informatiques pour le contrôle des aéronefs; Logiciels pour la planification de vol du personnel navigant et des pilotes ; Bases de données (électroniques); Bases de données; Logiciels de gestion de bases de données; Programmes informatiques pour l'accès, la navigation et la recherche dans des bases de données en ligne; logiciels pour le calcul de la performance des aéronefs; programmes informatiques pour le traitement de données en lien avec des aéronefs ; Équipement pour le traitement des données et ordinateurs; Matériel informatique et matériel de traitement de données ; Composants de matériel informatique; Appareils de télécommunications permettant de se connecter à des bases de données et à Internet; matériel informatique pour la communication, nommément serveurs, routeurs et émetteurs ; Matériel informatique et logiciels pour la fourniture d'un accès distant sécurisé à des réseaux informatiques et de communications; Câbles de télécommunications; Logiciels de systèmes d'exploitation pour ordinateurs; logiciels pour la collecte, l'édition, l'organisation, la modification, la transmission, le stockage et le partage de données ; Logiciels pour la création de bases de données explorables; satellites pour la réception et la transmission de signaux radio ; Distributeurs de carburant pour station service; Lunettes de soleil; Satellites à usage scientifique et commercial; tous les produits précités pour l'aviation; dispositifs de flottaison individuels, nommément gilets de sauvetage et radeaux de sauvetage; les produits de sécurité, y compris les bandes réfléchissantes de sécurité à porter sur le corps, en particulier le bras, les lunettes de sécurité, y compris les lunettes de protection nautique; ceintures de protection, nommément ceintures protection lombaire; vêtements de protection, y compris, combinaisons de protection pour des activités nautiques, gilets, shorts, pantalons, gants, chaussures et bottes ;
Véhicules; Appareils de transport et de locomotion par terre, air, eau et rail; Aéronefs ; Véhicules spatiaux; Fusées de lancement (engins spatiaux); Ballons (aéronefs) ; Éléments d'avions compris dans cette classe, à savoir parties structurelles d'aéronefs à savoir ailes, ailettes, fuselage, emplanture, ailerons, gouverne, dérive, voilure, empennage, roues de train d'atterrissage, trains d'atterrissage ; appareils aéronautiques à savoir avions télécommandés (autres que jouets) ; Propulseurs à hélice pour bateaux; Véhicules militaires, à savoir aéronefs ; Housses pour sièges de véhicules; Pièces et éléments de connexion (accessoires) pour tous les produits précités (compris dans cette classe); Machines aéronautiques ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ;
Jeux et jouets; Articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; Modèles réduits de véhicules et leurs parties (comprises dans cette classe), en particulier modèles d'avions et en particulier modèles d’aeroplane ; Véhicules [jouets]; Parapentes; Casse-tête [jeux]; Cartes à jouer ; jeux de simulation de vols ;
Construction, maintenance, réparation et démantèlement d'aéronefs et de véhicules aériens et spatiaux; peinture d'aéronefs et de véhicules aériens et spatiaux ; Services d'installation d'aéronefs, et de véhicules aériens et spatiaux ; Entretien de matériel informatique; Stations-service [remplissage en carburant et entretien]; Approvisionnement de moyens de transport en carburant [approvisionnement en carburant]; ravitaillement en vol; application de revêtements pour aéronefs et pour véhicules aériens et spatiaux; application de revêtements pour véhicules; Fourniture d'informations relatives à la construction, la réparation et l'entretien d'aéronefs et de véhicules aériens et spatiaux ;
Enseignement; Formation; Formation dans le domaine de l'aéronautique; organisation de spectacles aériens pour information et divertissement ; Services de divertissement; Activités sportives et culturelles; Production de vidéos; Services de formation par le biais de simulateurs ;
Programmation pour ordinateurs; services industriels, scientifiques et technologiques et travaux de recherche et services de conception connexes ; Analyses industrielles; Conseils scientifiques et technologiques, services d'ingénieurs fournissant des évaluations scientifiques et technologiques, des calculs, des recherches et des opinions dans le domaine de la science et de la technologie ; Assistance technique, expertises, recherche, tests, surveillance dans le domaine de la technologie, en particulier du transport, de la protection environnementale et de la technologie énergétique; Essai de matériaux; Services de prévision météorologique; Conception création et développement d'ordinateurs et de logiciels; Conception, création d'images par ordinateurs; Services d’ingénieurs (évaluation technique) ; Maintenance de logiciels d'ordinateurs; Recherches en mécanique; Recherche technique dans le domaine de l'aéronautique ; Services technologiques de simulation de vol; Études techniques de projets; Recherche technique et conseil technique ; Recherche et conseils en matière de protection environnementale; Services de dessinateur industriel ; services d'essais et d'ingénierie pour la certification de la qualité ou des normes de véhicules ; Vol d'essai technique; Installation de logiciels; Consultation en matière de logiciels; Élaboration [conception] de logiciels; Location de logiciels informatiques; Logiciel-service [SaaS]; Logiciel-service; Mise à jour de logiciels; Conception, développement et maintenance de programmes informatiques et de logiciels relatifs à la sécurité des aéronefs et des aéronefs.
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