Déposée par voie électronique le 2 août 2018 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AIRBUS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « A PIECE OF SKY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-34 du 24 août 2018.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AIRBUS domicilié(e) 2 Rond-Point Emile Dewoitine - 31700 - BLAGNAC - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet CAMUS LEBKIRI, Madame AURORE SIMON DRUON domicilié(e) 25 rue de Maubeuge - 75009 - PARIS - France.
La marque A PIECE OF SKY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4473961.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AIRBUS S.A.S. - 2 Rond-Point Emile Dewoitine - 31700 - BLAGNAC - France
Cabinet CAMUS LEBKIRI, Madame AURORE SIMON DRUON - 25 rue de Maubeuge - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-34
Enregistrement sans modification - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-51
Véhicules de locomotion par air; aéronefs; drones ; véhicules spatiaux; vaisseaux spatiaux; véhicules de lancement; giravions; appareils aérospatiaux ; appareils aéronautiques ; avions télécommandés (autres que jouets); hélicoptères ; aéronefs militaires; éléments et parties des produits précités compris dans cette classe, à savoir parties structurelles d'aéronefs à savoir ailes, ailettes, fuselage emplanture, ailerons, gouverne, dérive, voilure, empennage, roues de train d'atterrissage, trains d'atterrissage ; housses pour sièges de véhicules ;
Meubles ; miroirs [meubles] ; meubles modulables ; meubles transformables ; appuie-tête [meubles] ; meubles en acier ; meubles d'extérieur ; meubles de jardin ; meubles et ameublement ; structures de meubles ; meubles d'intérieurs ; meubles de cuisine ; meubles à usage industriel ; housses de sièges de rechange [adaptables] pour meubles ; meubles de bureau ; sièges ; chaises [sièges] ; fauteuils ; canapés ;
Démantèlement d'aéronefs, de vaisseaux spatiaux et de véhicules aériens et spatiaux, et de leurs parties et éléments; mise à disposition d'informations en rapport avec le démantèlement d'aéronefs, de vaisseaux spatiaux et de véhicules aériens et spatiaux, et de leurs parties et éléments ;
Valorisation des déchets d'aéronefs, de vaisseaux spatiaux et de véhicules aériens et spatiaux, et de leurs parties et éléments; recyclage et traitement des déchets d'aéronefs, de vaisseaux spatiaux et de véhicules aériens et spatiaux, et de leurs parties et éléments; services d'information, de conseils et d'assistance en matière de recyclage de déchets d'aéronefs, de vaisseaux spatiaux et de véhicules aériens et spatiaux, et de leurs parties et éléments ;
Conception de meubles ; services d’ingénierie relatifs aux meubles.
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