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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Airbus Safran Launchers
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SEPVALVE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SEPVALVE
Airbus Safran Launchers SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1414406
Date de dépôt :
19/06/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/06/2027

Présentation de la marque SEPVALVE

Déposée le 19 juin 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Airbus Safran Launchers auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SEPVALVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Airbus Safran Launchers domicilié(e) 60-62 Rue Camille Desmoulins - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 519 032 247 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SAFRAN AIRCRAFT ENGINES, Mme TRINQUET Annie, Département Propriété Intellectuelle (WRS/AJI) domicilié(e) Rond-Point René Ravaud, Réau, 77550 MOISSY-CRAMAYEL - France.

La marque SEPVALVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1414406.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 20

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SEPVALVE arrivera à expiration en date du 19 juin 2027.

Airbus Safran Launchers a également déposé les autres marques suivantes : ARAMIS , JOINT U.SEP , GEOTracker


Airbus Safran Launchers SAS, Société par actions simplifiée - 60-62 Rue Camille Desmoulins - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France - SIREN 519032247


SAFRAN AIRCRAFT ENGINES, Mme TRINQUET Annie, Département Propriété Intellectuelle (WRS/AJI) - Rond-Point René Ravaud, Réau, 77550 MOISSY-CRAMAYEL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-48

Renouvellement sans limitation n°2091258 - Publication au BOPI 1997-28

Inscription le 5 mai 1998 - Transmission totale de propriété n°253935 - Publication au BOPI 1998-05-05

Inscription le 29 octobre 2001 - Changement de dénomination n°333918 - Publication au BOPI 2001-10-29

Inscription le 29 octobre 2001 - Transmission totale de propriété n°333917 - Publication au BOPI 2001-10-29

Renouvellement sans limitation le 19 avril 2007 n°2339623 - Publication au BOPI 2007-04-19

Inscription le 26 juin 2017 - Transmission totale de propriété n°702662 - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-06-26

Renouvellement sans limitation le 29 juin 2017 n°2653290 - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2017-06-29

Toute soupape ou valve, foncionnant sans frottement.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.